Besoin d'aide

[Remzou]

J'aimerai connaître l'avis d'un gendarme ou d'une personne connaissant le sujet sur mon cas :

Pour ceux qui sont au courant j'ai eu un grave accident de voiture en cause de la boue qu'avait laissé un charmant agriculteur avec les roues de son tracteur s'en est suivie 200m de tonneaux puis la rencontre infortune avec un arbre, lorsque j'étais dans le coma mes parents se sont rendus à la gendarmerie pour récupérer mes affaires personnelles, là bas ils leurs a été dit que c'était entièrement de ma faute, je devais être maitre de mon véhicule, de plus vu que selon eux un panneau d'avertissement avait été mis en place par l'agriculteur, seulement c'était un panneau gravillonnage et non boues, ma question est, est ce que cela peux mettre hors de cause l'agriculteur en sachant qu'il est de sa responsabilité de nettoyer la voie publique et que le panneau n'était pas le bon ? Car les gendarmes viennent chez moi le 24 pour m'auditionner et leurs rapport compte beaucoup puisque j'ai envoyé une lettre au procureur de la république pour que l'affaire soit portée au pénal.

En espérant que vous pourriez m'aider ! :)

[Dani]

le panneau boue existe ????? chaussé glissante à la rigueur ?

je crains que tu l'as dans l'os, un panneau avertissement d'un danger etait présent ?, donc tu devais faire en conséquence, ralentir :/ et oui tu as pas été maitre de ton véhicule , ils ont pas tord les gendarmes :/

[Remzou]

Non "boue" ca existe, et apparemment j'aurais ralentit, j'ai oublié 2 semaines de ma vie depuis le jour de l'accident, mais j'ai deux témoins vu que je rentrais du boulot j'avais un collègue qui me suivait et un autre devant mais vu qu'il faisait nuit il avait ses pleins phares et vu que j'étais derrière je ne pouvais pas les mettre donc il avait une meilleure visibilité il a eu le temps de se déporter sur l'autre voie mais pas moi.

Mais le pire c'est que le lendemain quand mon collègue est repasser la route avait été nettoyer et un panneau "!" avait été mis en place, c'est donc bien que l'agriculteur avait quelque chose à se reprocher...

[Dani]

par forcément ,c'est peut être mm pas lui qui a nettoyer, quand il y a accident, derrière la voirie vient nettoyer . surtout que les flaques d'huile devaient pas manquer , après :/

[Remzou]

Oui mais j'ai lu que celui qui laissera ... "sa merde" sur la voie publique sans la nettoyer sera responsable en cas d'accident et puis le président de l'organisme qui s'occupe de la voirie au conseil général s'était déplacé pour constater l'accident je pense pas qu'il se déplace sur chaque accident donc il y avait un truc pas normal, peux être cette boue justement ?

[Dani]

la gadoue sur les routes d'alsace, c'est pas ce qui manque, vive les vendanges mdrrrrr . vous devriez avoir l'habitude

si tu penses attaquer l'agriculteur, bon courage, et bon budget :/

car a voir selon les premières investigations de la gendarmerie, ils te mettent en tord totale , et c'est pas toi avec tes troues de mémoire qui risque de leur faire dire le contraire :/

[Remzou]

Dans mon coin y a pas de vignes !

Et ça me ferais bien cahier qu'il s'en sorte sans rien avec tout les préjudices que j'ai eu !

Et puis c'est même pas des troues de mémoire que j'ai eu, je suis carrément amnésique mais je compte sur mes deux témoins pour m'aider ! ;)

[Dani]

bien tu veras bien le 24 dans quel sens , ils vont tourner tout cela :/

[Dani]

tien je sais pas ce que cela vaut, car par de numéro d'article pénal

La présence de boue sur la chaussée doit être signalée aux usagers de la route afin de les inciter à réduire leur allure. Pour être efficace, la signalisation doit être mise en place à titre temporaire dans les deux sens de circulation à l'aide de panneaux réglementaires rétroréfléchissants (classe II - dimensions : 1 mètre de côté), lestés et implantés judicieusement en accotement pour éviter d'être salis. Ils doivent disposés à 150 m de part et d’autre de la zone dangereuse. Le fait de poser des panneaux de signalisation ne dégage pas toute responsabilité de celui à l’origine du dépôt de boue, mais la mise en garde des usagers de la route limitera les risques d’accidents.

http://www.pleinchamp.com/machinisme/actualites-machinisme/boue-sur-la-chaussee-attention-danger

[Dani]

j'espère pour toi qu'il y a un seul et unique tracteur qui passe par là , car va prouver a qui appartient la boue ?,

[Remzou]

Merci pour l'article : " Le fait de poser des panneaux de signalisation ne dégage pas toute responsabilité de celui à l’origine du dépôt de boue"

De plus le panneau d'un des deux côtés n'était au norme moins d'un mètre, je sais qui c'est, le propriétaire du champ dans lequel j'ai finis. :P

[Dani]

en plus tu lui a démolie son champs , bien bravoooooooooo :P

[vinolien]

A ta place je prendrais un avocat spécialisé dans ce genre d'affaires.....

[Remzou]

en plus tu lui a démolie son champs , bien bravoooooooooo

Oui ben lui ma démolie moi, ma voiture et mon projet professionnel !

Vinolien je crains de ne pas avoir les moyens financiers... :/

[Dani]

tu demandes une aide juridique, tu l'auras gratos

[hatonjan]

rien de plus à dire que de prendre un avocat, si possible par ton assitance juridique car, si les gendarme font du droit, il s'agit de droit pénal qu'il font, hors les réclamation civil sont du droit civil auquel ils s'y connaissent nettement moins (ce qui est normal).

[Remzou]

rien de plus à dire que de prendre un avocat, si possible par ton assitance juridique car, si les gendarme font du droit, il s'agit de droit pénal qu'il font, hors les réclamation civil sont du droit civil auquel ils s'y connaissent nettement moins (ce qui est normal).

Je comprend pas bien , je suis pénal pourtant.

[MacGyver]

Est ce que tu est sure que cet accident ( si tu est déclaré en tord ) peut t'empêcher de rentrer à la gendarmerie ? On te l'a dit ?

Modifié 16 décembre 2014 par MacGyver

[Remzou]

Tu n'as pas bien compris, je ne souhaite pas rentrer à la gendarmerie, c'est juste qu'ils vont mauditionner pour faire un rapport de mon accident que le procureur pourra voir.

[MacGyver]

Ah ok je me disai, comme c'était dans gendarmerie . Ce que je veut dire, est ce que tu est sure que cet accident peut t'empêcher de rentrer a l'armée, si tu est en tord ? Est ce que ca peut être péjoratif ?

[Dani]

cela il te répondra dans quelque mois ,quand il sera guéri , et sera repasser au cso

[MacGyver]

Oui en effet :roll:

Mais, il a fait un accident où il n'a blessé personne, ni mit en danger personne semble t'il,( est ce que ses témoins ont subit un risque ? ) .

Si il aurai blessé des gens, la oui . Ca peut poser problème pour son dossier . Il faudrai l'avis d'un spécialiste .

[Remzou]

Non je ne suis pas hors la loi, et j'ai fais de mal à personne mis à part l'arbre que je me suis pris qui a finis par casser. ^^

Le seul préjudice que je pourrais avoir c'est que le médecin me mette inapte au CSO..

[MacGyver]

Donc peut importe ta responsabilité dans cet accident, ce n'est pas le pénale qui présente un risque pour ton dossier d'engagement mais uniquement le médical !?!

C'est juste ce que je voulais savoir :+

Modifié 17 décembre 2014 par MacGyver

[Levy Pierre]

Remzou, je crains que l'affaire soit trouble et que la justice te rende responsable de tout. A partir de ce moment tu pourrais avoir un casier, ce qui n'est pas bon pour ton entrée à l'armée !

Retire ta plainte au pénal, mais attaque l'agriculteur au civil. Tu pourras trouver un avocat pour faire ça par l'assistance judiciaire si tu n'as pas le sou.

Mais avant tout, va consulter d'urgence un avocat pour qu'il (elle) t'indique les conséquences éventuelles d'une situation où tu serais déclaré totalement ou partiellement responsable.

Dans un cas pareil, il faut avant tout consulter un avocat et tu pourrais en trouver un par ton assurance peut être !

[Remzou]

Ne vous faites pas de soucis, c'est moi qui est lancé cette plainte au pénal sous l'avis d'un avocat que ma mère connaît, il m'a conseillé de faire cette plainte sous X pour que l'agriculteur ne puisse pas porter plainte à son tour pour diffamation donc ça sera à l'enquête, si le procureur décide d'en ouvrir une, de découvrir la cause de l'accident et qui en est responsable, mais dans aucun cas je peux être poursuivi en justice car je n'ais fais aucune affraction.

Je verrais donc pour un avocat si le procureur décide de faire suite à ma plainte dans le cas contraire l'agriculteur s'en sortira tranquillement et moi je retournerai à ma convalescence. :p

[Remzou]

Donc peut importe ta responsabilité dans cet accident, ce n'est pas le pénale qui présente un risque pour ton dossier d'engagement mais uniquement le médical !?!

C'est juste ce que je voulais savoir :+

Voilà je redoute la visite médicale du CSO par peur que le médecin me mette inapte dût à mes nombreuses fractures et/ou traumatisme crânien mais bon mon CeR avait appelé le médecin chef du CSO qu'il lui avait dit que si je n'avais pas de séquelles et quand j'aurais enlever les clous (fémur et radius) ça devrait bien se passer. :)

[Dani]

inapte non peut être pas, mais renforce toi , pour te voir fermer beaucoup de porte

[Remzou]

Aptitude TAP je m'en doute mais sinon ?

[Dani]

je t'ai mp renzou ;)

Modifié 17 décembre 2014 par Dani