Aide: recour medical

[Thomas1]

Bonjour, je suis inapte TAP donc para à cause de mes genoux (gauche 0,4 et droit 5,3) je pense que c'est le 0,3 qui est l'angle sur la radio de mon genou qui est un peu au dessus...

Je souhaite avoir un recour qu'en pensez-vous ?

[mika3789]

il est toujours possible de faire un recours, mais réfléchis si ça en vaut la peine. Rien d'autre te tente dans l'armée ?

[Thomas1]

Si, l'infanterie mais je souhaite vraiment aller dans les para c'est pour cela que je voudrais savoir si j'ai des chances ou pas avec un recour

[BTX]

Pour THOMAS1,

A la VMA passée au CSO, le médecin-chef vous a déclaré apte au service des armes mais inapte TAP. Sans demander d'investigations supplémentaires auprès du service hospitalier concerné. Cela signifie que l'examen opéré sur le candidat s'est avéré suffisant pour vous déclarer inapte TAP.

En règle générale, les toubibs militaires évitent de se contredire. Cette malformation décelée ne date pas d'hier. Elle est peut être de naissance ou occasionnée par un accident.

Vous pouvez toujours demander une surexpertise médicale telle que le dispose l'arrêté :

" Art. 20. − A l’occasion des expertises médicales de recrutement ou des examens médicaux dont bénéficient les militaires, les intéressés peuvent demander un réexamen s’ils contestent l’avis du médecin. Le service de santé des armées peut alors proposer une surexpertise médicale dans les conditions prévues aux articles 21 et 22.

Au-delà de la période probatoire, les militaires peuvent demander à servir par dérogation aux normes médicales d’aptitude, selon les modalités définies aux articles 23 à 26.

Art. 21. − Un candidat à l’engagement ou un militaire peut demander au service de santé des armées bénéficier d’une surexpertise médicale s’il conteste, dans un délai de deux mois, un diagnostic susceptible de lui porter préjudice, un profil médical ou une conclusion en matière d’aptitude médicale. Pour certains personnels militaires (navigants, plongeurs), la procédure de surexpertise médicale obéit à une réglementation spécifique.

Les modalités de saisine du service de santé des armées sont définies par instruction. L’autorité saisie est seule juge de la décision d’accorder ou non la surexpertise et a la charge de désigner le surexpert. Elle informe le demandeur des modalités pratiques de la surexpertise ou du motif de refus.

Quand un militaire est autorisé à bénéficier d’une surexpertise médicale, cette procédure suspend tout autre recours gracieux, dans l’attente de l’avis du surexpert. La surexpertise est obligatoirement réalisée par un praticien certifié des forces ou des hôpitaux d’instruction des armées, d’un niveau de qualification ou de responsabilité supérieur au praticien ayant effectué l’expertise contestée.

Art. 22. − Un compte rendu de surexpertise est transmis à l’autorité du service de santé des armées ayant mandaté le surexpert. A l’issue de la surexpertise médicale, l’intéressé est informé de son résultat par l’autorité saisie.".

BTX

Modifié 24 septembre 2015 par BTX

[Thomas1]

Merci beaucoup