contrat militaire et arrét maladie

[tendra22]

bonjour

voila je suis depuis 2007 en arrét maladie longue durée,mon contrat est normalement fini depuis 2007 mais prolongé a cause de l'arrét maladie!je voudrais y retourné au sein de l'armée mais ayant eu des problémes dans mon régiment d'affectation,le médecin ne le préconise pas!jai depuis peu un diplome dans le domaine santé,et je voudrais savoir comment je pourrais intégrer un hia en tant que mitha dans ma situation?

je sais pas si je suis sur le bon forum,mais comme je nai pas pu avoir de réponses nulle part,je tente quand méme!merci.

[Lion]

Bonjour Tendra,

Bienvenue sur le forum !

Effectivement ta situation n'est pas simple As tu fait auprès de ton bgp une demande de changement de spécialité ? Et quel est ton grade ?

[tendra22]

merci lion

non je n'ai pas fais de changement de spécialité,depuis que jai été mis en arrét je nai jamais retourné dans mon régiment!et puis je me suis renseigné ya pas longtemps par rapport a mon diplomé santé obtenu dans le civil,il m'ont dis que cela nétait pas possible de le changé en diplome militaire!(infos ou intox sais pas trop).je suis 1er classe.

ce qui me reste comme solution,c'est de rompre ce contrat et puis de resigner dans un hia,mais je sais pas si mon passé militaire ne va pas freiner mon désir de devenir mitha?

[tendra22]

excuse pour le changement de spécialité,javais fait maintes demandes orale et écrites quand ji été encore(car accident de travail je ne pouvais plus exercé ma fonction),mais quand vous devenez la cinquiéme roue du carosse(surtout a l'armée)on se heurte a des murs!

[radiodja]

bonjour,

je suis actuellement come toi en accident de travail longue duré,

mais mon contrat d'EVAT c'est fini le 4mai dernier j'ai donc contacté

mon régiment qui ma clairement répondu que j'avais plus rien a

voir avec eux et que j'été prié de venir récupérer mes affaires et surtout payer

les cotisations de ma chambre depuis 1an temps de mon arret maladie sinon il m'envéré un huissier de justice.

je me suis fait opérer a plusieurs reprise de mon poignet droit

et nétant toujour pas guéri mon chirurgien envisag une 3ème opérations

j'ai pris contact avec l'AGPM vu que cet accident va causer une incapacité de mon poignet

et donc je voudrais savoir quel solutions s'offre a moi si je doi toujour envoyé mes arret maladie dans mon régiment si non ou les envoyé?

si come tu la dit il son obligé de me ressigner mon contrat?

si j'auré le droit a une pension militaire?

et ques que je doi faire?

[claudemili83]

Bonjour.

Les deux situations particulières génèrent des questions différentes auxquelles il est difficile de répondre en l'absence de quelques précisions.

Tout d'abord, pour intégrer un HIA en tant que MITHA il convient de se rendre dans l'hôpital militaire le plus proche et de demander à y être reçu par un responsable de la gestion des personnels dépendant du DRH. je pense que ce dernier, au vue du dossier pourra vous renseigner sur les démarches à entreprendre pour accèder au poste que vous visez.

En ce qui concerne un accident en service dont les conséquences invalidantes ont été constatées par une commission de réforme il convient de vérifier que le registre des constatations a bien été rempli et qu'un rapport circonstancié a été rédigé par la hiérarchie. en l'absence de ces documents primordiaux il sera très difficile de afire valoir ses droits à pension. Il convient de faire faire des copies ou des duplicatas des documents par le médecin de l'unité de rattachement dans laquelle a eu lieu l'accident.

si cet accident n'est pas imputable au service, il convient de contacter votre assurance(obligatoire pour ceux et celles qui sont dans l'armée) afin de déterminer vos droits à pension.

Bon courage à vous deux.

[radiodja]

merci pour ta reponse,

j'ai fait un rapport ciconstancié juste apré mon accident

que j'ai remi a mon CDU jen ai u la réponse disant que

l'accident auré pu arrivé hors service donc qu'il n'est pas imputable au service

mais tous les menbre présent lors de l'accident ont trés bien entendu et vu mon poignet claqué lors de ma chute.

le colonel medecin a rempli mon accident detravail le jour meme en vu des dégats occasionné a mon poignet j'ai l'impression que c'est au niveau des cadres de ma compagnie que sa bloque ils ont deja essayé de me faire chié en perdant "malencontreusement" plusieur de mes arret maladie ce qui a provoqué des retard sr mes soldes.

aujourd'hui je sui toujour en arret mais mon contrat est donc fini je voulais savoir ou envoyé mes arret maladies et si a la fin du mois j'auré une soldes ou pas car j'ai des frais et pouré pas i subvenir et suivre mon traitement en meme temp

merci pour ta reponse d'avance

[claudemili83]

Bonjour.

Le rapport circonsancié est un document officiel rédigé par les parties ( l'intéressé et la hiérarchie directe responsable de l'activité). Si l'accident est survenu en service il est OBLIGATOIRE et ne souffre d'aucune dérogation.

Si votre invalidité est reconnue au titre du service le médecin traitant de votre unité doit vous donner les démarches à suivre afin que vous puissiez passer en commission de réforme pour que le taux des indemnités auxquelles vous pouvez prétendre soit arrêté.

Vous devez continuer à transmettre vos arrêts de travail à votre médecin et à votre service administratif tant que vous n'êtes pas rayé administrativement des comptes.

Il conviendrait de reprendre contact avec les services administratifs de votre unité (DRH) qui seront à même de vous renseigner sur la marche à suivre et qui pourront, en fonction des circonstances, vous répondre concernant le versement de votre solde et de vos éventuelles indemnités.

Bon courage.

[PetitNeo]

Bonjour , j'ai un probleme presque similaire , je suis me suis engagé la premier fois en decembre 2005 suis a une chute pendant mes classe j'ai eux le genoux qui a enormement gonflé ce qui ma pas empeché de finir la marche ! Qu'elle que temps apres on ma demandé d'allez consulté un spécialiste a bordeaux qui ma annoncé que tous allais bien et que je pouvais continuer le sport ! donc ce que j'ai fait ! au moment de mes permes a la fin de mes classe j'ai la delicate visite des policiers qui me demande de signé un papier qui me stipule que je suis rayé des controle ce que je signe , on m'apprend alors que j'ai une rupture des ligament croisé anterieur ce que je fait operé dans le civile qu'elle que moi apres je deside de me reangagé au sein du meme regiment !

Je fait mes classe et deux mission exterrieur sans probleme , alors des douleurs de genoux persiste je consulte et on me dit que c'es un probleme de kiné que je dois en faire le maxium ce que je fait en dehors des heures des services quand je suis pas sur le terrain , et il y a maintenant un mois j'ai mon genoux qui ma laché dans les escalier , ce qui a entrainé une enorme l'axité des ligment des deux genoux , j'attend maintenant de me faire operé ! D'apres les medecin j'en es pour plus d'un ans et je souhaiterai savoir si il y a une indeminsation vu que je me suis fait sa pendant les heures de service ou c'es a causse des entecedant en sachant de que j'ai remplie aucun compte rendu car on me distipule que s'es pas de leur faute ! a quoi doi'je m'attendre et a quoi j'ai le droit , il me reste 1ans et 5mois de contrat !

Cordialement , Neo

[claudemili83]

Bonsoir...tout d'abord y a-t-il eu un rapport circonstancié d'accident établi par le médecin et contre signé par la hiérarchie car cette pièce est indispensable à l'établissement d'un dossier de pension et une présentation en commission de réforme ?

Si tel n'est pas le cas, il va vous falloir faire établir un certificat médical après une expertise réalisée par un médecin agréé du service de santé des armées qui doit établir clairement que l'accident a eu lieu en service.

A l'issue vous devrez adresser les pièces du dossier à votre médecin d'unité et à votre DRH pour enregistrement des pièces. c'est ce dernier qui va vous dire si vous avez droit à des indemnités suite à cet accident en service...

Votre hiérarchie a commis une faute en ne rédigeant pas de compte rendu et vous auriez du de votre côté en adresser un à votre commandant d'unité avec avis du chef de section et ou du chef de groupe présent lors de l'accident.

Bon courage.

Cordialement.

[PetitNeo]

Re bonsoir , moi j'ai peux le papier entre les mains alors es que le papier a été fait mais il l'on gardé a leurs niveaux je ne sais pas , je seul papier que j'ai , c'es la declaration d'accident de travail , juste avant de partir a l'hopitale ! donc je dois absolument demandé ce compte rendu alors ????

Cordialement , Neo

ps : es que le compte rendu je peux le redigé maintenant et l'envoyé de suite ????

Modifié 6 avril 2010 par PetitNeo

[claudemili83]

Affirmatif, il vous faut une copie du registre sur lequel apparait le compte rendu d'accident avec le rapport circonstancié qui a du être rédigé au moment de l'accident...sinon toute la procédure est à refaire avec expertise médicale à la clé ! Sinon, comment prouver que l'opération que vous devez subir est bien du à un accident ens ervice donc sujette à indemnisation ?

Le médecin de l'unité doit avoir conservé une copie dans votre dossier médical.

Bon courage.

[PetitNeo]

Donc voila la suite je me suis fait operé le 9juin le meme jour que mon passage en commission de reforme , j'attend encor la reponse de ma commision de reforme qui arrive toujour pas, apres pres de 3semaine dans un centre de réeducation me voila sortie , meme si j'en es encor pour plusieur mois voir année de kiné a la clée , sans oublie de forte chance de me refaire operé pour contenir l'instabilité de mon genou.

Mon regiment ma envoyé un courrier avec les deux reforme qui pouvais me tombé desus , qui sous toute deux sous le meme nom ''Reforme du a un accident en service" mais je leur es appellé mais il savent meme pas la difference entre la premier et la deusieme, personne ne me dit a koi j'ai le droit dans le pire des cas ou dans le meilleur des cas, ce document me demandai aussi si je voulais assisté a la commisions de reforme a bordeaux , ce qui m'etais impossible vu que c'etais le jour de mon operation. donc maintenant je voudrai savoir a quoi je peux m'attendre? es que je peux esperé qu'elle que chose de l'armé ou je dois juste me reconvertire tous seul dans le civil sans faire de vague ?

Cordialement , Neo

[claudemili83]

Bonsoir. A la suite d'un accident en servic l'institution ne vous lâchera pas ! je vous conseille de recontacter votre DRH qui est en charge de votre dossier et qui pourra vous donner tous les renseignements nécessaires ( c'est aussi son travail !)

Alors bon courage pour la suite.

[PetitNeo]

Voila aujourd'hui recepetion de l'arrete portant sur la reforme definitive pour infirmites, mais le truc rigolo c'es qui dise meme pas qu'il sont responsable ? d'apres ce que j'ai pu lire sur le net c'es super utilie qu'il marque qu'il sois responsable ??

Que faire mtn apres envoyé ? combien je peux esperé ?

Cordialement , Neo

[claudemili83]

Bonjour.

Je pense que vous pouvez contester l'arrêté que vous avez reçu et en demander l'amendement par voie de justice. Prenez contact avce le CIJAS de votre unité qui pourra mieux que moi vous orienter vers les démarches à suivre. Vous pouvez également bénéficier de consultation gratuite auprsè du tribunal de votre ville où vous pourrez obtenir des renseignements utiles également.

bon courage.

[PetitNeo]

Donc ce que je voudrai savoir exactement c'es que veux dire reforme definitive pour infirmites es que cela veux dire que l'armé dit que c'es pas de leur faute ou un autre truc dira apres si c'es le cas ou pas !

Neo

[claudemili83]

non la responsabilité ne semble pas établie...la réforme définitive prononcée en commission de réforme est un constat général pas un établissement des responsabilités ou des causes...

Cordialement.

[PetitNeo]

Et c'es quand que je serai la responsabilités de qui ?

Neo

[claudemili83]

le rapport circonstancié est la pièce maitresse du dossier. Il est complété par votre propre compte rendu qui vous a été demandé après l'accident.

Ces pièces doivent aider la commission de réforme à statuer sur les responsabilités.

Renseignez vous auprès ed votre DRH qui doit avoir un dossier complet et qui pourra prendre contact avec le service responsable...

bon courage.

[claudemili83]

Tout est dit et...bien dit.

Il faut que vous puissiez prendre contact avec votre DRH qui gère votre dossier et qui vous indiquera la marche à suivre mais comme le dit BTX il faut respecter les délais impartis sous peine d'être débouté de votre requête...

si vous le pouvez prenez égalementc ontact avec le conseiller juridique de votre unité qui sera à même de vous donner une orientation à votre dossier.

Cordialement et bon courage.