Dossier d'engagement bloquer

[Capitain M]

Salut à tous, je vais vous expliquer rapidement ce qui m'arrive.

j'ai passer mes test au cso de Bordeaux fin août, mon dossier est parti à paris est il est revenu sans aucun soucis.

je suis E1 partout, mon Cer m'avais poster sur la comm du 1er rhp en septembre hélas aucune réponse du régiment 

ni en négatif ni en positif 

ce qui semble assez louche, mon cer lui-même n'a pas compris pourquoi il n'a pas reçus de réponse. 

Il y a deux semaine mon cer devait me mettre sur la comm du 17 ou du 18 octobre pour le 35 R.A.P. 

Je l'ai appeler le 8 octobre  pour savoir si tout aller pour le mieux avec mon dossier.

sa réponse à été : j'ai un petit soucis avec ton dossier.. j'attend que cela ce décante et si tributaire de cela.

revenons en juillet 2015, j'avais signer un papier pour autoriser l'armée à faire une enquête sur moi et mon entourage.je voulais à ce moment là obtenir l'aptitude FS 

jusqu'à aujourd'hui je ne sais pas si je l'ai eu ou non.

Mon Cer est une personnes très peu bavarde donc impossible de savoir.

1-je me demande si c'est une enquête qui bloque mon dossier

2- j'avais été arrêter en février 2014 pour un vol qui n'a eu aucune suite et aucune notification sur casier judiciaire. La seul trace qui ai c'est dans le fichier de la police national où  il y est inscrit mon arrestation.

dernière questions: Selon vous si j'avais un soucis avec mon dossier à cause de cette arrestation mon Cer  serais autoriser à m'en parler?

merci de vos réponse à tous 

[Sco]

2- j'avais été arrêter en février 2014 pour un vol qui n'a eu aucune suite et aucune notification sur casier judiciaire. La seul trace qui ai c'est dans le fichier de la police national où  il y est inscrit mon arrestation.

Ce sera écrit sur votre enquête administrative qui sera faites donc oui cette histoire risque de vous bloquer les portes des FS et bien d'autres encore.

[Capitain M]

En outre j'ai oublier de dire que j'avais appeler le 1er rcp pour une lettre de cooptation et ils ont regarder mon dossier et c'était mon physique qui été trop faible pour ce régiment. 

Le 1er rcp aurais vue si c'était mon arrestation été le motif que mon dossier soit bloquer momentanément ? 

[Dani]

oui ils l'ont vue si c'est un problème de justice,  ils voient tout ce qui as dans ton dossier de recrutement 

 je vois pas ce que tu attendais du 1 rhp, car c'est pas les rgt qui donne l'avis favorable ou non, mais la commission à Paris 

je suis d'accord avec sco , ton problème même de police , va te bloquer , un vol même non puni n'est pas anodin ,  vouloir l'aptitude FS, en sachant cela ,tu as vraiment pris l'administration pour des cons quand même ; le souci, c'est que tu as joué et tu risques de perdre bien plus   

Modifié 11 octobre 2015 par Dani

[Capitain M]

CeLa peux me bloquer l'armée à vie ?

[Dani]

cela, tu le verras bien , une fois que ton cer aura tout les détails  ,

mais un conseil si jamais il te propose quelque chose , mm si cela n'est pas dans tes espérances de spé  , et que tu veux être que militaire , dit oui 

[Capitain M]

cela, tu le verras bien , une fois que ton cer aura tout les détails  ,

mais un conseil si jamais il te propose quelque chose , mm si cela n'est pas dans tes espérances de spé  , et que tu veux être que militaire , dit oui 

merci

Sur le site de l'adt il y a écris ca:

L’article L 4132-1 modifié par la loi 2012-347 du 12 mars 2012 du code de la défense définissant les conditions relatives au recrutement dans l'armée de Terre, prescrit que " le candidat au recrutement ne doit pas être privé de ses droits civiques ".

Tous les candidats à l’engagement font l’objet d’un avis de la part de la direction de la protection et sécurité défense, relatif aux antécédents judiciaires. Il est assez rare d'être privé de ses droits civiques

[hatonjan]

être privé de ses droits civique interdit explicitement d'être militaire. Mais en jouir ne donne pas un droit à l'être.

[mika3789]

aujourd'hui, une agression (même à main armée) ne te prive pas de tes droits civiques. et je doute que tu puisse devenir militaire après ça ...

ceci dit, il regarde dans ton casier. si ton casier est réellement vierge, tu ne sera pas inquiété. Mais tu parle d'un fichier de la police, je doute que ton casier soit totalement vierge (tu as 3 niveaux. tu peux demander à voir le 1er niveau, il me semble que l'armée regarde le 2ème niveau).

L'enquête est peut-être encore en cours, peut-être pour ça qu'il ne t'en parle pas, mais je pense qu'ils seront en mesure de t'en dire plus une fois l'enquête finie. Mais comme souvent, c'est ton CER le mieux placé pour te répondre

[Capitain M]

Salut à tous j'ai du nouveaux, j'ai eu mon cer au téléphone et mon dossier est toujours bloqué

Sauf que j'ai demander si c'est moi qui avais fais un bêtises ou autre qui pourrais justifier qu'il sois bloquée 

Il m'a répondu :Non pas du tout M.x ont fais quelque choses avec votre dossier sa met plus de temps que les autres ce qui m'énerve beaucoup.

Mais ne vous inquiétez pas je fais tout mon possible pour le débloquer Vous pourrez vous engager des lors qu'il sera débloquer. 

[Dani]

oui donc on en revient toujours au même , les cer ne sont pas des devins , il attend autant que toi de savoir la connerie que tu as fais pour bloqué un dossier , ( enfin non toi tu le sais ) 

il se mouille pas, il fait ce qui a à faire il attend de savoir , et te dis ce que tu veux entendre SI c'est débloqué , donc SI le problème est résolu,VOUS pourrez  

[Capitain M]

J'ai appeler le tribunal j'ai eu un greffier qui a pu voir mon casier judiciaire car à mon numéro de procédure. 

Je n'ai rien sur aucun casier, ni notification ni condamnation.

Puis jai demander une attestation qui fais foi que je n'ai rien sur l'on casier judiciaire.

Du coup maintenant je ne sais pas pourquoi il est bloquée 

[hatonjan]

J'ai appeler le tribunal j'ai eu un greffier qui a pu voir mon casier judiciaire car à mon numéro de procédure. 

Je n'ai rien sur aucun casier, ni notification ni condamnation.

je reste très perplexe qu'on donne ce genre d'info par téléphone...

Puis jai demander une attestation qui fais foi que je n'ai rien sur l'on casier judiciaire.

ça s'apelle le bulletin numéro 3, pour tous les autres, il est interdit d'en avoir une copie (même avec état néant).

 

Du coup maintenant je ne sais pas pourquoi il est bloquée 

wait and see.

[mika3789]

Puis jai demander une attestation qui fais foi que je n'ai rien sur l'on casier judiciaire.

comme dit Hatonjan, c'est le bulletin n°3, "accessible" à tout le monde. L'armée et pour certains métiers, ils demandent le n°2. Tu peux avoir des condamnations écrites sur le n°1 ou n°2 et qui n'apparaissent pas sur le n°3 (pour éviter de te pénaliser pour des délits ou infractions mineures)

[Dani]

tu ferais mieux de te calmer , car a mon avis , tu vas finir par te mettre encore plus de baton dans les roues en faisant des démarche qui au final ne sert à rien , 

la machine est lancé , tu as plus que attendre, 

 oui l'attestation qui est le n°3 tu peux en faire la demande sur le net , reçue en '4 jours 

par contre si le tribunal d'instance à  les infos  de ton méfait  avec une référence  de dossier  police, c'est que ton problème est bien plus chaud que tu nous le dis ; et que tu es en attente d'un jugement 

Modifié 12 octobre 2015 par Dani

[Capitain M]

Vous pouvez rester perplexe mais j'ai bien eu ma réponse par téléphone

Après je vais attendre et vous tenir au courant,merci à tous pour vos réponses 

[la sardine]

Je vais peut-être pouvoir t'aider un petit peu , en tous cas pour ce qui concerne une éventuelle candidature FS ou école .

Aux vues des faits que tu nous as décrit :
les extraits de tes casier peuvent etre effectivement vierge  (1.2.3) , 
En revanche tu fais surement l'objet d'une inscription au TAJ ( Traitement des Antécédents Judiciaire). 

Donc lorsque l'enquête ressort , la personne voit ton inscription au TAJ avec le motif .  

En revanche elle n'a pas accès à la condamnation ( la condamnation pouvant aller de :"pas de poursuite" à " prisons avec sursis par exemple)   seul un magistrat peut communiqué ces informations . 

Une inscription au TAJ comme auteur* , te bloquera les portes FS et écoles.

Si c'est bien ton enquête qui bloque , la seule chose que tu peux éventuellement tenter :
écrire au procureur de la république en expliquant tout ce qui vas bien , et demander l'effacement de l'inscription au TAJ . Sans aucune garantie qu'il accepte .

Voila , tout ça , c'est évidement sous réserve :
- Que ça soit ça qui bloque 
-et fonction des faits et de la gravité de l'affaire à laquelle tu as été mélé d'une façon ou d'une autre

 

* On peut être inscrit au TAJ comme auteur ou comme victime .
un dépôt de plaintes entraîne une inscription au TAJ comme victime par exemple.

[mika3789]

Aux vues des faits que tu nous as décrit :
les extraits de tes casier peuvent etre effectivement vierge  (1.2.3) , 
En revanche tu fais surement l'objet d'une inscription au TAJ ( Traitement des Antécédents Judiciaire). 

On peut être inscrit au TAJ et avoir un casier judiciaire vierge ? (en dehors d'une instruction en cours bien sûr)

[la sardine]

On peut être inscrit au TAJ et avoir un casier judiciaire vierge ? (en dehors d'une instruction en cours bien sûr)

Oui quand par exemple il n'y a pas de condamnation , 
Ou qu'il y a condamnation mais qu'elle ne fera pas l'objet d'une inscription au casier 
Ou qu'il y a eu un classement sans suite 

Par exemple 

[Capitain M]

Super merci je vais faire cette lettre et la poster demain matin super merci beaucoup et sinon mon dossier peux être débloquer et me dire inapte fs.

Mais je pourrais tenter en interne ?

[Sco]

Si ça ressort sur l'enquête écrire une lettre changera rien du tout.

Tenter les FS en étant dans un régiment classique ? possible mais peu de chance et rien ne le garanti.

 

 

[mika3789]

si tu es inapte FS à cause de l'enquête de sécurité, très peu probable que ça passe plus tard en interne (surtout sachant que la sélection en interne est beaucoup plus complexe qu'en externe !)

[hatonjan]

avant de demander un effacement du TAJ, où je doute qu'une lettre faite à l'arrache le soir soit réellement la meilleure manière d'y arriver, encore faudrait il savoir ce qu'il y a d'inscrit dessus (ou pas).

Car si c'est écrire " salut le proc', dit, tu veux bien virer les lignes de TAJ s'teuplé, ça me les brise grave pour faire guerrier. Bisous, Wesh wesh".

[la sardine]

Super merci je vais faire cette lettre et la poster demain matin super merci beaucoup et sinon mon dossier peux être débloquer et me dire inapte fs.

Mais je pourrais tenter en interne ?

Halte au feu !

Comme dit Hatonjan ; tu écris à un procureur de la république , c'est pas le principal du lycée .
c'est des courriers qui se formule et se rédige de façon extrêmement réfléchi .

Avant de te lancer dans une telle démarche , tu peux te rapprocher du parquet de ta ville , tenter de trouver un interlocuteur , qui pourras te dire comment on écrit à un procureur , par qui on doit passer ect ...
Si tu as quelques € de coté , fait appel et demande conseil à un avocat , et cerise sur le sunday, que ça soit rédiger par un avocat .

Ensuite toujours comme dit Hatonjan faut être sur de son coup  . Moi je me base uniquement sur ce que tu as dis sur le forum et ça reste assez flou  ton histoire de vol .

Si tu es fiché dans les services de polices bien souvent, ça veut dire au TAJ .

Ensuite ton histoire c'est en 2014 donc tout frais et bien loin du délai de prescription ...donc peut-être un peu tôt pour un repenti ..

Enfin si tu veux savoir ce qu'il y a au TAJ tu peux éventuellement faire une demande à la CNIL qui aboutira ou pas , et les délai son en général assez long .


Mais une fois de plus on parle de tout ça , moi je te parle de ça pour l'optique FS, si ça bloque pour des régiments classique .. c'est peut-être un problème tout autre !

Donc t'enflammes pas , prends les éléments..  et après quand tout sera posé tu verras quoi faire .
 

j'ajoute que ton CER t'as dit :  "Mais ne vous inquiétez pas je fais tout mon possible pour le débloquer Vous pourrez vous engager des lors qu'il sera débloquer. "

Dans le cas , ou , tu voudrais tenter un coup de main , Informe ton CER .

Mais la il fait son Job , ça veut dire qu'il y a encore plein d'évolution possible .
Donc ça serait bête que tu court-circuite son travail avec tes actions perso en sous-marins .

[mika3789]

Si tu as quelques € de coté , fait appel et demande conseil à un avocat , et cerise sur le sunday, que ça soit rédiger par un avocat .

2- j'avais été arrêter en février 2014 pour un vol qui n'a eu aucune suite et aucune notification sur casier judiciaire. La seul trace qui ai c'est dans le fichier de la police national où  il y est inscrit mon arrestation.

Faire appel d'un dossier classé sans suite ???

Je rejoins la sardine, je pense aussi que le problème est tout autre. Quoi qu'il en soit, à vouloir faire feu à tout va de ton côté, tu risques de te créer des problèmes là où il n'y en avait pas. L'administratif, c'est long, donc prends ton mal en patience, et essaye de voir de temps à autre avec ton CER s'il sait d'où vient le problème, si tu peux faire des choses pour aider à accélérer ...

[Capitain M]

Merci pour vos réponse 

J'ai reçu un papier qui dis que l'affaire est classée sans suite car j'ai eu le droit à une mesure de réparation du délit. 

J'ai fais un journée dans une association .

Je n'ai pas de casier que ce sois dans les 3 bulletin et aucune notification dessus j'ai sûrement quelque chose sur le TAJ.

Hélas pour l'instant je vais attendre avant de faire autre choses,j'appelais mon Cer qui me tiendra au courant de la suite de mon dossier.

Je vous tiendrais au courant.

Je vous remercie tous pour les informations que vous m'avez donnez.

Dernière chose la victime n'avais pas porter plainte je sûrement incris au Stic le fichier de la police qui dis pourquoi j'ai été arrêter 

Mais aucune plainte n'avais été déposer.

[la sardine]

 

J'ai reçu un papier qui dis que l'affaire est classée sans suite car j'ai eu le droit à une mesure de réparation du délit. 

J'ai fais un journée dans une association .

Je n'ai pas de casier que ce sois dans les 3 bulletin et aucune notification dessus j'ai sûrement quelque chose sur le TAJ.

Hélas pour l'instant je vais attendre avant de faire autre choses,j'appelais mon Cer qui me tiendra au courant de la suite de mon dossier.

Je vous tiendrais au courant.

Je vous remercie tous pour les informations que vous m'avez donnez.

Dernière chose la victime n'avais pas porter plainte je sûrement incris au Stic le fichier de la police qui dis pourquoi j'ai été arrêter 

Mais aucune plainte n'avais été déposer.

Voila sage décision , je ne sais pas quel âge tu as , mais faut assurer son timing , et éviter de faire des choses qui pourrais faire perdre du temps . Assurer chaque pas en avant .
Et pour le moment ton CER est au commande . Quand il te diras que lui il à fait ce qu'il pouvait la tu pourras tenté des manoeuvres plus pêchu comme dit plus haut .

Avec les éléments que tu ajoutes tu es au TAJ c'est sur .
Le STIC n'exsite plus , remplacé par .... devine ... le TAJ  

Bonne chance , prends ton mal en patience , mais d'une façon ou d'une autre ça devrait finir par se dévérouiller .

Mais n'oublie pas que ça peut venir d'ailleurs . on est sur de rien.


"Wait and see "  ça résume bien l'attitude a adopté actuellement .

 

[hatonjan]

tu as bien fait une réparation pénal, pas un travail d'intérêt général ? A priori oui, et donc en effet ton casier serait encore vierge (mais pas si TIG).

Et une plainte n'est pas nécessaire (sauf exception) pour poursuivre une personne (il ne faut pas trop regarder les séries américaines). D'ailleurs trop de forces de l'ordre l'oublient...

Après, si tu argumente bien, on peut imaginer un effacement du TAJ, mais ce sera une procédure longue.

Après, qui ne tente rien...

[Dani]

de toute façon , qu'il efface ou pas son souci, ( si c ce souci ) l'armée a l'info, et RIEN ne s'efface de ce côté

[hatonjan]

de toute façon , qu'il efface ou pas son souci, ( si c ce souci ) l'armée a l'info, et RIEN ne s'efface de ce côté

Dani, un conseil, garde une copie de tout tes diplômes, attestation, etc. L'armée perd énormément de choses, malheureusement.

Maintenant, en effet, si l'armée l'a noté quelquepart, ça risque de ressortir même effacé du TAJ.