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Aumilitaire

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Posté(e)

Bonjour , voilà je viens sur le forum pour avoir des réponses sur des questions d'ordre générale sur la reconversion.Je suis dans le génie , et mon ancien régiment le 2 régiment du génie à malheureusement fermé s'est porte, il y a quelques moi.Je me retrouve donc dans un régiment qui se trouve être mon 4eme choix pour différente résond je cherche à partir de l'institution , mais voilà un probléme se pose je suis bstat et SOC depuis 4 mois avec un lien au service de 4 ans.

En établissent une fud pour les emploi réservés le bureau gestion sous off me convoqua en me disant que si je partais, j'aurais à rembourser ma formation avec un coef multiplicateur de 2 . Mais personne n'arrive à me dire le montant ,en plus j'ai 11ans et 3 mois de service donc pas idpno et pas de chômage .Je veux juste partir ,quelqu'un peut il me dire s'il a déjà vu quelqu'un avec un lien au service et qui a du rembourser .Merci pour vos information .

Posté(e)

Bonjour et bienvenue en ce 12 décembre 2010 sur le forum,

Cela tombe bien : prenez contact tout de suite avec RUDYTEV passé expert dans le domaine de la reconversion.

BTX

Ya Rab Yeshua.

Posté(e)

Bonjour,

vous dites que vous êtes soc avec un lien au service de 4 ans. Je suppose que vous voulez dire que vous avez une clause de dedit formation (obligation de rester au service) de 4 ans.

Dans votre cas, je suis désolé je ne pourrais répondre à votre question car elle ne concerne pas la reconversion mais plutot le service formation. Si il vous autorise à partir monter rapidement un projet professionnel de votre coté (sur le site http://www.apres-armée.fr) il y a tout ce qui faut pour préparer sa reconversion en plus c'est gratuit.

Effectivement, j'ai déjà vu par le passé des militaires partir après avoir remboursé leur formation mais cela dépend de la negociation avec le service formation. C'est vraiment du cas par cas.

par contre, prenez votre temps pour bien préparer votre reconversion.

Posté(e)

Bonjour PYGMALION,

Je vous livre "brut de fonderie" ce que j'ai trouvé :

1. La CIRCULAIRE N° 115002/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions particulières de

candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2013 «par anticipation» du 24 mars 2010 dispose en effet :

« 4. LIEN AU SERVICE À LA SUITE D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE.

4.1. Reconnaissance de l'obligation de rester en activité effective de service.

Le candidat au BSTAT 2013 « par anticipation » ayant réussi l'EA 2 en mai 2011 reconnaît qu'en cas de succès au BSTAT, il devra rester en activité effective de service à l'issue de la formation spécialisée.

À cet effet, l'annexe IX. de l’arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009 ; BOEM 300.3.1), relatif à l'admission à la formation de spécialité est signée en juillet 2011 par le candidat après la promulgation des résultats de l'EA 2 et avant tout départ en formation au stage national. Une fois le formulaire signé par l'intéressé(e), l'OA doit renseigner l'infotype 9541 « obligation de lien en service » dans le SIRH « CONCERTO ».

Cet imprimé figure en annexe II. L'original est inséré dans le dossier administratif du militaire détenu par l'OA. Une copie de ce formulaire est obligatoirement remise par le sous-officier à son organisme de formation dès son arrivée en stage, avant le début de la formation.

L'arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009 ; BOEM 300.3.1).fixe la liste des formations spécialisées en précisant :

- le coefficient multiplicateur affectant le montant des remboursements exigés en cas de rupture du lien au service ;

- la durée du lien au service qui est attachée à la formation spécialisée.

2. Les éléments entrant dans le calcul du montant à rembourser, extraits de l’arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée :

Article 4

Les règles à appliquer lors de la mise en œuvre du remboursement prévu à l’article R. 4139-51 du code précité sont les suivantes :

- son montant décroît proportionnellement à l’accomplissement du temps de service exigé pour la formation suivie ;

- tout mois commencé est pris en compte dans son entier pour le calcul de ce montant.

3. Pour moi, cela paraît assez clair. Vous devriez être assujetti au remboursement du total des mois de services "non accomplis". C'est un dispositif qui se veut TRES dissuasif.

Je tiens à votre disposition l'arrêté.

BTX

Ya Rab Yeshua.

Posté(e)

Merci beaucoup, je m'apercois que je suis coincé,mais la circulaire est récente je ne sais pas comment ils peuvent chiffrer le montant de la formation. Je vais essayer quand même de commencer la procédure de reconversion. Merci beaucoup encore une fois des informations je pense revenir rapidement sur le forum.

Posté(e)

Bonsoir PYGMALION,

1. Je vous ai envoyé le dernier arrêté en date du 18 août 2010.

2. Votre DRH ou votre chef de BGP serait bien inspiré de décrocher son téléphone et d'appeler le bureau APPUIS de la DRHAT.

3. Je ne sais pas s'il chiffre le montant de la formation. Je pense plutôt que tout mois non accompli (en comparaison de la durée du lien au service), bonifié d'un coefficient pondérateur, vous serait imputé. A voir de toute urgence.

4. Le forum BSTAT.com pourrait vous apporter une réponse.

BTX

Ya Rab Yeshua.

Posté(e)

Merci ,j'ai bien reçus le mail ho la la je crois que je vais devoir revoir ma copie ,je peux pas attendre 4 ans .Il doit bien avoir une faille .Je vais essayer de voir le coût de ma formation . Merci. Pour tout les renseignements .

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