msdamarco

[msdamarco]

Bonjour a tous je fais appel a vous pour avoir des informations sur la reglementation au trou dans les regiments.

Merci d avance.

[BTX]

Présentation plus que laconique. On s'en contentera.

Que voulez-vous savoir ?

BTX

[msdamarco]

Bonjour et dsl pour ma présentation.

Pour tous vous dir je suis au trou et j aimerais s avoir ou puis-je trouver la reglementation sur le trou dans les regiments.

Merci

[msdamarco]

personne ??? merci

[davy34]

Attendez demain.

[msdamarco]

ok merci bien bonne soirée

[BTX]

Ne sachant rien de l'intéressé, ni de la faute commise, ni de ce qu'il veut exactement, j'indique cet extrait du code de la défense :

Art. R4137-28 Les arrêts sont comptés en jours. Le nombre de jours d'arrêts susceptibles d'être infligés pour une même faute ou un même manquement ne peut être supérieur à quarante.

Un militaire qui a commis une ou plusieurs fautes ou manquements, ou qui commet une ou plusieurs fautes ou manquements pendant l'exécution de la sanction ou pendant la période du sursis à exécution de la sanction, peut se voir infliger un nombre cumulé de jours d'arrêts supérieur à quarante. Dans ce cas, l'exécution desdites sanctions doit être interrompue à l'issue de chaque période de quarante jours, et ne reprendre qu'après une interruption de

huit jours.

Le militaire sanctionné de jours d'arrêts effectue son service dans les conditions normales mais il lui est interdit, en dehors du service, de quitter sa formation ou le lieu désigné par l'autorité militaire de premier niveau dont il relève.

La sanction d'arrêts entraîne le report de la permission déjà accordée. Pendant l'exécution de ses jours d'arrêts, le militaire ne peut prétendre au bénéfice d'une permission, sauf pour évènements familiaux.

Art. R4137-29 Lorsqu’ une sanction d'arrêts est motivée par une faute ou un manquement qui traduit un comportement dangereux pour lui-même ou pour autrui, l'autorité militaire de premier niveau peut décider de prononcer des arrêts avec effet immédiat assortis d'une période d'isolement. Il doit y être mis fin dès que les conditions qui l'ont justifiée ne sont plus réunies.

Cette décision est notifiée oralement au militaire qui se voit communiquer sans délai les éléments au vu desquels la mesure d'isolement a été prise.

Au cours de cette période, le militaire en isolement cesse de participer au service de sa formation. Il est placé dans un local fermé et doit faire l'objet d'un suivi médical. Il est autorisé à s'entretenir avec un militaire de sa formation, à communiquer par écrit avec les personnes de son choix et à recevoir les courriers qui lui sont destinés. Lorsque des arrêts avec effet immédiat sont prononcés, la permission en cours est suspendue.

BTX

[msdamarco]

Bonjour BTX.

Merci de cette réponse. Ce que je recherche plus exactement c'est les règle.

J'ai entendu dir qu'il étais interdit de dormir au trou quand les températures sont en négatif ...-1;-2;-3 etc. J ai entendu dir aussi que dans certain régiments le trou a était remplacé par des locaux disciplinaire mes pas du tous dans les normes.

Voila je cherche des informations sur sa. La faute que j ai commise n est pas intéressante.

J espère vous avoir plus éclairé.

[BTX]

Vous faites référence à deux affaires en cours, celle du 1er RS à Valence et celle du 1er REC à Orange avec dépôt de plainte. Je ne sais pas ce qu'elles sont devenues. Il y a deux topics là-dessus dans le forum.

Ce que vous demandez relève du réglement de service intérieur propre à votre unité.

Il y a les bases (le code de la Défense) et ses modalités d'exécution qui ne doivent en aucun cas déroger au respect de la personne humaine.

BTX