Remboursement prime d'installation outre mer/Résiliation contrat

[Johann974]

Bonjour à tous ,

Je suis Second Maître affecté dans un DOM depuis l'an dernier. J'ai bénéficier d'une prime d'installation versée en 3 fois (au total 12 000 Euro) dont j'ai reçu recement la dernière partie. Malheureusement je souhaiterais quitter l'institution afin de suivre ma conjointe à l'étranger qui a eu un emploi sur l'île Maurice avec en garantie d'avoir également un emploi très intéressant pour moi.

Je souhaiterais donc soit résilier mon contrat ou bien demandé un congé sans solde... j'avoue que je ne sais pas quel choix prendre car il faudrait rembourser (selon mon RH) une partie de la prime d'installation...

J'ai eu beau lire le texte sur le guide du marin il n'est pas mentionné le remboursement de cette prime installation en cas de résiliation.. seul le remboursement de la prime d'engagement et la prime de fidélisation y sont mentionné...et je ne trouve pas les textes sur le portail RH de la marine concernant la prime d'installation ...

Pourriez vous m'éclairer plus sur ce point... :|

Merci d'avance de votre réponse

[FUSCO]

pourtant l'ile Maurice et la Réunion c'est pas loin?! ^^ en 2 coups de rames t'es chez elle :s

:D

[Johann974]

si ça pouvais être si simple... :s

[Viandox]

Bonjour

Il suffit de regarder dans l'instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD appelée également mémento des droits financiers.

Concernant l'indemnité en question (INSDOM) : Si le séjour est inférieur à la durée du séjour réglementaire, les fractions non échues ne sont pas dues. De plus, si le départ du DOM/ROM n’est pas motivé par des raisons médicales ou de service, il y a lieu de procéder à une reprise partielle des sommes acquises (y compris les majorations familiales) en fonction du temps effectivement passé dans le DOM/ROM par le militaire (voir § 10.4)...

Donc, en clair, oui, il faut rembourser une partie si tu ne fais pas la totalité de ton séjour pour raison perso.

Bon, sinon, si ton gestionnaire RH te dit qu'il faut rembourser, tu peux le croire... il est là pour te renseigner, connaît la réglementation et c'est une spé à part entière, pas un hobby qu'il fait pour passer le temps.

Modifié 17 juillet 2012 par Viandox

[ElectroN]

Tu dois rembourser partiellement, c'est logique .

Modifié 17 juillet 2012 par ElectroN

[Johann974]

@Viandox : Merci pour ton renseignement sa m’éclaire plus... par contre pour ta remarque sache que dans le passé j'ai eu des souci avec un RH car il m'avait donné une fausse info(qui m'avait posé problème) et que je lui est démontré par un texte qu'il avait tord... du coup je préfère faire confirmé par d'autre personne (...compétente qui m'avance des texte comme toi )

@Electron : aïe Aïe aïe... je n'ai jamais dit que je voulais rien rembourser, j'ai chercher des textes pour savoir combien je dois rembourser et pour savoir si c'est possible ou non maintenant de partir... car c'est pas une fois qu'on décide de partir qu'il faut se faire surprendre par des choses comme ça.. ça passe mal au niveau de la hiérarchie si on décide de rester au final..

[ElectroN]

D'accord je m'excuse, j'ai mal compris :lipssealed:

Modifié 17 juillet 2012 par ElectroN

[Johann974]

pas grave ;)

[ElectroN]

En tout cas, je suis de nationalité mauricienne et je te conseillerais de sauter sur l'occasion si tu n'étais pas dans l'armée :cool:.

Modifié 17 juillet 2012 par ElectroN