Refus demande de mutation

[Zarlor]

Bonjour !

Mon époux, Sergent dans les Transmissions, a fait une demande de mutation l'année dernière et il a obtenu une réponse négative cette semaine.

En 5 ans, ça doit être la troisième ou quatrième demande, refusée à chaque fois.

Nous sommes mariés, nous avons un enfant. Et nous avons demandés un rapprochement familiale.

Sauf, que sur la lettre de décision, notre demande était au motif suivant: pour convenance personnelles.

Mon mari, m'a expliqué qu'il est mutable tous les 7 ans, car sous-officier. Et s'il fait une demande avent les 7 ans, le motif est automatiquement "pour convenances personnelles".

Petite précision, au moment de la demande nous n'étions pas mariés.

Le Capitaine a expliqué à mon mari qu'il y a des critères et avec les restrictions budgétaires, l'Etat maintien au maximum les jeunes sous-officiers.

Je souhaite savoir si nous avons une possibilité de contester le refus? Si oui, comment devons-nous nous y prendre?

Quel recours possible avons-nous ?

Dans tous les cas, nous prévoyons une nouvelle demande pour l'année prochaine.

Merci pour votre réponse.

Modifié 22 mai 2014 par Zarlor

[hatonjan]

Merci d'aller vous présenter dans la rubrique "présentation des membres". Par avance, merci

[Zarlor]

C'est fait !

[AureAsia]

Vous avez pratiquement répondu à vos questions.

Mon mari, m'a expliqué qu'il est mutable tous les 7 ans, car sous-officier. Et s'il fait une demande avent les 7 ans, le motif est automatiquement "pour convenances personnelles".

Absolument exact.

Le Capitaine a expliqué à mon mari qu'il y a des critères et avec les restrictions budgétaires, l'Etat maintien au maximum les jeunes sous-officiers.

Encore exact. Mais pas que les jeunes.

Je souhaite savoir si nous avons une possibilité de contester le refus? Si oui, comment devons-nous nous y prendre?

Le principe est de faire recours contre une décision, un ordre. Votre mari a fait une demande, laquelle est refusée. Il y a peut-être une base légale sur laquelle vous appuyer, mais je ce serait une perte de temps.

Dans tous les cas, nous prévoyons une nouvelle demande pour l'année prochaine.

Les Fidemut 2015 sont sorties. Peut-être que celle de votre mari fait partie du lot. Sinon rebelote pour la convenance personnelle. Désolée.

[Zarlor]

C'est pas encourageant tout ça...

En refaisant une demande, ça ne pourra vraiment pas être pour "rapprochement familiale"?!!! Compte-tenu de notre situation de famille...

Nous avons, bien entendu, envisagés à ce que nous quittions le Sud pour aller le rejoindre. Mais je viens de signer un CDI, je n'ai pas envie de retomber dans la spirale infernale du chômage et de la recherche d'emploi...

[Zarlor]

Je suis désolée, j'insiste, mais je pensais que ça pouvait changer quelque chose...

En fait, la mutation pour rapprochement familiale n'existe pas ??...

Modifié 22 mai 2014 par Zarlor

[Zarlor]

OK ! Merci beaucoup d'avoir répondu à mes questions. Ou d'avoir confirmer.

Au moins, ça a le mérite d'être clair !

Modifié 22 mai 2014 par Zarlor

[Sco]

Une fois dans le cycle des mutation il recevra une feuille de mutation mais même si il est muté rien ne dit que ce sera votre choix qui sera pris en compte, ça peut être encore pire que le maintien.

[Zarlor]

Oui c'est vrai aussi !

Merci d'avoir répondu !

Modifié 23 mai 2014 par Zarlor