la conduite de car

[caporal-chef_97-10]

Bonjour à tous.

Suite à un désaccord avec mes supérieurs, je suis à la recherche des textes réglementaires concernant les temps de conduite, et les amplitudes horaires pour la conduite des véhicules de transport en commun.

Existe t - il des dérogations à ces textes, si oui, qui a le pouvoir de les signer et de me les imposer?

Merci d'avance.

[RADU]

Les réglementations civiles ne s’appliquent pas à l'armée,les textes sont là http://europa.eu/legislation_summaries/internal_market/single_market_for_goods/motor_vehicles/technical_implications_road_safety/c00018_fr.htm

A titre d'exemple,truc civil : http://www.tsl-lyon.com/wp-content/uploads/Rappel_Reglementation_TSL.pdf

Sinon,on a le bon vieux TTA 303 :wacko:

[caporal-chef_97-10]

J'ai regardé pas plus tard que ce matin dans le TTA 303.

Il est dit que les temps de conduite et de pause doivent être respectés, mais il n'est dis nul-part la durée de ces temps de conduite et de pause.

Je n'ai rien trouvé non plus concernant une amplitude maximum de travail pour la conduite d'un car.

Je n'ai rien trouvé non plus concernant d'éventuelles dérogations à ces règles.

Maintenant je vais essayé de trouver l'IM2000, en espérant y trouver ce que je cherche.

Si vous avez des infos concernant mes recherches, merci de les partager avec moi.

[caporal-chef_97-10]

On m'a dis que je pourrais trouver des infos dedans, donc je vais voir, mis à part du temps je n'ai rien à perdre.

[caporal-chef_97-10]

Je viens de trouver ce que je dis à mon capitaine depuis le début, que la circulation des véhicules de transport en commun du ministère de la défense obéit aux même règles que celles des véhicules civils de transport en commun.

C'est marqué au chapitre 3.4

http://www.boc.sga.defense.gouv.fr/pdf/2013/2013_023_p_defe1252815j_76166.pdf