IMPORTANT Problème Casier judiciaire

[BNCX]

Bonjour !

J'ai appeler mon CER aujourd'hui afin de savoir si tout était ok, avant la comission du 13 novembre.

D'une il m'annonce que la commission est repousée au 19 novembre, puis me dis que mon voeu 1 "SIC Mobile" seras annulé, du moins mon dossier pas regarder car il n'ont toujours pas reçu mon casier judiciaire, afin de savoir si j'en ai un ou pas.

De plus c'est frustrant sachant que j'en ai pas ! mon dossier est ouvert depuis Aout 2014, donc désormais 4 mois et toujours rien de la part des services compétent m'a t'il dis.

Je trouve ça très long 4 mois !

Du coup il regarderons que mes 2 derniers voeu si j'ai bien compris 1RHP Combattant et 8RPIMA Combattant.

Il ma répondu qu'ils n'avaient aucun moyen de faire parvenir plus vite le "casier" !

Avez vous une solution ? la commission arrive dès la semaine prochaine !

La gendarmerie doivent avoir la preuves que je n'ai pas de casier ? Car je peut me déplacer et apporter la preuve à mon CER ou ils communiquent l'information à mon CER.

Merci de bien vouloir me faire part de vos remarques, conseils, et autres, si c'est normale ou pas le délai aussi long !

[Dani]

S'il a pas ton casier , c'est pour tout les voeux, , c'est un dossier non complet .

[BNCX]

S'il a pas ton casier , c'est pour tout les voeux, , c'est un dossier non complet .

Mon CER ma dis que c'etais que pour le premier --'

Je commence a en avoir marre, c'est pas la première fois qu'il me dis n'importe quoi, et fais des erreurs avec mon dossier

[Max77]

Dani a raison tant que ton cer ne recevra pas ton casier, tu ne pourras pas passer en comission.

[BNCX]

Dani a raison tant que ton cer ne recevra pas ton casier, tu ne pourras pas passer en comission.

Pourtant il m'a dis que j'étais sur la commission et que si il l'avais avant la comission c'était bon, est-ce vrai ? Ou encore un mensonge de sa part ?

Et pensez vous qu'en me déplacant a la gendarmerie avec Carte d'identité et autres, ils pourraient donner une réponse a mon CER, car eux le savent forcément !

[BNCX]

Ou qu'entend t'il par service compétent ?

[Max77]

Si il recoit ton enquete avant la com oui sa sera bon sinon tu sera sur une autre com. Et non aller a la gendarmerie ne servira a rien .. Faut que tu patiente. Moi elle a mis 2 mois a arriver sur le bureau de mon cer

[Max77]

Je ne sais pas du tout mais je te comprend l'attente est longue ..

[Dani]

seul un tribunal peut fournir un casier judiciaire , mm toi tu ne peux l'avoir ,

après c'est ton casier qu'il a pas ou l'enquête judiciaire , car un casier , ils l'ont en 24 h :/ , l'enquête plus long , surtout si dans la famille il y a des souci ou suspicion de souci .

il faudra qu'il l'ait fin de cette semaine après cela risque de faire tard .

[Max77]

Exact, dit toi bien que si ton enquete de moralité n'est pas dans ton dossier pour la com avant la fin de semaine, il y a peu de chance que tu soit sur cette com. Tu sera decalé sur la com du mois pro.

[BNCX]

seul un tribunal peut fournir un casier judiciaire , mm toi tu ne peux l'avoir ,

après c'est ton casier qu'il a pas ou l'enquête judiciaire , car un casier , ils l'ont en 24 h :/ , l'enquête plus long , surtout si dans la famille il y a des souci ou suspicion de souci .

il faudra qu'il l'ait fin de cette semaine après cela risque de faire tard .

Je comprend bien, mais le seul bémol c'est que je sais que je n'ai pas de casier judiciaire, mon dossier est ouvert depuis le mois d'août donc 4 mois et ils l'on toujours pas ? De plus mon CER me dis qu'il ne peut rien faire --' alors que je suis sûre que si !

[Dani]

non il peut rien s'il en a fait la demande , il doit attendre que l'enquête soit terminé , et doit attendre le résultat qu'il soit positif ou négatif .

[BNCX]

non il peut rien s'il en a fait la demande , il doit attendre que l'enquête soit terminé , et doit attendre le résultat qu'il soit positif ou négatif .

Et cela met combien de temps normalement ? En moyenne ?

Cara prochaine comission est le 4 decembre et sa me paraît juste aussi ..

[Dani]

de un mois à .................. , cela peut varier, cela dépend si tu as démmenager tt les ans, si ta famille est dispatché au 4 coins de france etc ......

j'ai juste eut le droit de voir le dossier enquête à ma pré-signature quand mon cer à vérifier si tt etait dedans , un cer n'a pas le droit de nous la faire voir, et sans aucun souci ni moi ni familliale, il y avait bien une bonne dizaine de feuille dedans :/

[BNCX]

de un mois à .................. , cela peut varier, cela dépend si tu as démmenager tt les ans, si ta famille est dispatché au 4 coins de france etc ......

j'ai juste eut le droit de voir le dossier enquête à ma pré-signature quand mon cer à vérifier si tt etait dedans , un cer n'a pas le droit de nous la faire voir, et sans aucun souci ni moi ni familliale, il y avait bien une bonne dizaine de feuille dedans :/

Oui car je n'ai jamais déménager, ma famille habite tous dans la même région peut être une chance, mais la demande se fais automatiquement à l'ouverture du dossier ou non ?

Et merci de me répondre, très aimable !

[Dani]

oui , une fois le dépot du dossier et si celui la est complet ton cer lance le processus de l'enquête et la demande de casier .

[BNCX]

oui , une fois le dépot du dossier et si celui la est complet ton cer lance le processus de l'enquête et la demande de casier .

Oui il a étais complet des le début .. Je le rapelle demain à partir de quand cela a étais fais .. Car la sa deviens pénible

[BNCX]

[Dani]

harceler son cer est loin d'être une bonne idée, de toute façon pour l'avoir fait , il l'a fait c'est son boulot .

tu n'as pas le choix, tu dois attendre

[newboy]

traitant le sujet, j'avais l'intention de ramenner mon dossier complet au CER le lendemain de l'ouverture de mon dossier penssant que je gagnerais du temp, sa servirais alors a rien d'ouvrir un dossier et le rammener complet le lendemain?

[BNCX]

traitant le sujet, j'avais l'intention de ramenner mon dossier complet au CER le lendemain de l'ouverture de mon dossier penssant que je gagnerais du temp, sa servirais alors a rien d'ouvrir un dossier et le rammener complet le lendemain?

J'ai l'impression que non, car sa fais 4 mois que mon dossier est ouvert, touts les documents on étais fournis le jour même, de plus j'ai fais mes test le mois suivant enfin voilà, je trouve ça très deplaisant, sachant que je postuler pour les régiments para qui m'intéressais et ils recrutent que 2 fois par an, donc si sa se trouve je n'aurais rien pour janvier, cela ferais donc 6 mois d'attente ..

[Levy Pierre]

En fait il faut dans ton dossier des éléments officiels auquel toi tu n'as pas accès directement (les beauté de l'informatique : tout est codé mais tu ne sais pas qu'on sait tout de toi)

Donc : patience

et courage :roll:

[hatonjan]

En fait il faut dans ton dossier des éléments officiels auquel toi tu n'as pas accès directement (les beauté de l'informatique : tout est codé mais tu ne sais pas qu'on sait tout de toi)

Donc : patience

et courage :roll:

Attention, tu y accès (tout le monde peut consulter son B2), mais tu ne peux en avoir de copie.

Ah sinon tout le monde a un casier judiciaire, mais seulement, (et heureusement), il est vierge pour la plupart.

[BNCX]

Attention, tu y accès (tout le monde peut consulter son B2), mais tu ne peux en avoir de copie.

Ah sinon tout le monde a un casier judiciaire, mais seulement, (et heureusement), il est vierge pour la plupart.

Oui mais sachant que le miens est vierge c'est frustrant :/

[brucine]

Pas tout à fait aussi simple.

La demande d'extrait numéro 3 auprès du casier judiciaire national (Nantes) est très rapide, et il n'y a pas de raison qu'il n'en soit pas de même de l'extrait numéro 2: si latence il y a, elle est le fait de l'autorité militaire et plus probablement, comme cela a été souligné, due à l'enquête de moralité qu'au casier lui-même.

L'extrait numéro 2 ne peut être obtenu que par les organismes et administrations qui y sont habilités, et il n'est pas si simple de le consulter: il faut prendre rendez-vous auprès du bureau de l'exécution du TGI dont relève son domicile, et où en effet aucune copie ne sera remise.

Cette démarche n'est pas opposable à une administration et n'a donc d'intérêt que pour une personne voulant s'assurer de "l'effacement" de mentions qui y auraient été portées puisque, en principe, un condamné n'ignorera pas que de telles mentions y ont été écrites.

Cette procédure est volontiers confondue avec celle dite "d'effacement du casier", et où le condamné forme devant le Procureur de la République une requête en exclusion de condamnation au bulletin n°2 aux termes notamment de C.P.P 775-1.

[Alex18-10]

Pas tout à fait aussi simple.

La demande d'extrait numéro 3 auprès du casier judiciaire national (Nantes) est très rapide, et il n'y a pas de raison qu'il n'en soit pas de même de l'extrait numéro 2: si latence il y a, elle est le fait de l'autorité militaire et plus probablement, comme cela a été souligné, due à l'enquête de moralité qu'au casier lui-même.

Qu'est ce que l'enquête de moralité brucine ?

[Dani]

c'est une enquête sur environnement du candidat , famille, école etc ..... pour etre sur que toi ou ton entourage ne faites pas parti de groupe obscure ou criminel

Modifié 13 novembre 2014 par Dani

[Alex18-10]

D'accord ! merci de ta réponse Dani ;)

[Levy Pierre]

c'est une enquête sur environnement du candidat , famille, école etc ..... pour etre sur que toi ou ton entourage ne faites pas parti de groupe obscure ou criminel

Par exemple : ton grand frère serait-il parti combattre en Syrie ? ton père serait-il un ancien déserteur ? ta copine bien aimée serait-elle la sœur d'un agent de la CIA ? et autres fantaisies de ce genre, mais indispensables avant de te donner accès à des infos sensibles.

Je connais aussi le cas d'un réserviste qui était déjà en fonction et avait bien réussi sa FMIR. Son CDC (ou CDU) a voulu le désigner comme responsable de l'armurerie pour les réservistes : le réserviste a dû faire l'objet d'une (longue) enquête de moralité approfondie le concernant mais concernant aussi tous les membres de sa famille.

[Alex18-10]

Par exemple : ton grand frère serait-il parti combattre en Syrie ? ton père serait-il un ancien déserteur ? ta copine bien aimée serait-elle la sœur d'un agent de la CIA ? et autres fantaisies de ce genre, mais indispensables avant de te donner accès à des infos sensibles.

Ma famille n'est malheureusement pas si passionnante :lol: