inapte definitif

[Doums]

Bonjour je m'apel doums !

 

il y a quelques moi j'ai etaot declaré inapte definitif a l'engagement dans les forces armée j'aurai aimer savoir si a l'issue de cette décision je ne devait pas recevoir un courrier ou autres qu'il résumerai cette décision ? quelques chose d'officiel ? 

merci d'avance pour vos repons!

[BTX]

Cette décision a du vous être notifiée.............et en contrepartie, vous avez du signer un accusé de réception ?

Comme on dit, "je dis cela je ne dis rien".

BTX

[Doums]

Non je n'ai rien signer la décision ma était notifié en effect par le médecin lors du rendez-vous voilà tout.

[Dani]

si l'inaptitude vient du cso, non tu n'as rien à signer , et ils n'ont pas à te le donner par écrit .

c'est notifié dans ton dossier recrutement, cette inaptitude ressortira avec ton numéro défense 

[BTX]

Certes, mais elle lui a été notifiée oralement. En toute logique, il doit en connaître les motifs.

BTX

[Malina]

Peut être qu'il veut contester donc s'il a par écris c'est plus simple?

[BTX]

Pas faux.

Mais nous n'en saurons guère plus.

BTX

[Doums]

D'accord merci pour vos repons. Ouaii j'aimerai contester et aussi avoir la preuve que la procédure me m'étant inapte définitif à bien était faite sinon je me représente direct. Mais je pense que se genre d'erreur ou d'oubli n'arrive pas.

 

[Sco]

Non ce genre d’erreur est peu probable donc inutile de te représenter ça ne passera pas.

La seule solution est la sur expertise sauf que le délai pour la faire est sans doute passé.

[hatonjan]

il y a 21 minutes, Sco said:

Non ce genre d’erreur est peu probable donc inutile de te représenter ça ne passera pas.

La seule solution est la sur expertise sauf que le délai pour la faire est sans doute passé.

délai passé ? Il commence à la date de l'accusé de réception qu'il a signé. Il n'a pas signé d'AR? alors la date n'a pas commencée.

[Dani]

il y a 2 minutes, hatonjan said:

délai passé ? Il commence à la date de l'accusé de réception qu'il a signé. Il n'a pas signé d'AR? alors la date n'a pas commencée.

il n'avait rien à signé, c'est un candidat mit inapte à l'engagement , basta, retour maison et c'est tout . 

Modifié 1 décembre 2015 par Dani

[hatonjan]

il y a 3 minutes, Dani said:

il n'avait rien à signé, c'est un candidat mit inapte à l'engagement , basta, retour maison et c'est tout . 

Oui, mais le délai de recours court à compter de la date de notification de la décision de refus.

[Sco]

De toute façon inapte définitif au GRS = retour à la maison juste après, pas de sport normalement donc aucune erreur est possible et la date à prendre en compte est celle du jour de la visite médical, généralement le jour même du départ du GRS.

[hatonjan]

il y a 9 minutes, Sco said:

De toute façon inapte définitif au GRS = retour à la maison juste après, pas de sport normalement donc aucune erreur est possible et la date à prendre en compte est celle du jour de la visite médical, généralement le jour même du départ du GRS.

confusion date de décision / date de notification. (ou alors il y a publication, mais pas convaincu)

Je suis un peu obtu avec l'administration, mais vu comment elle n'hésite pas un instant à être tatillon dans un sens, pour ne pas dire franchement de mauvaise foi, je n'ai aucun état d'âme à appliquer la législation, qui est très claire sur les point de départ d'un délai de recours.

Modifié 1 décembre 2015 par hatonjan

[Dani]

arrêter, de titiller pour cela , de toute façon une inaptitude en cso, est rare donc si c'est le cas, c'est que son cas est clair et sans appel  . 

car vous savez bien tt les deux que si il y avait le moindre petit doute , il aurait eu des tests médicaux a faire . et une simple inaptitude temporaire 

Modifié 1 décembre 2015 par Dani

[hatonjan]

il y a 2 minutes, Dani said:

arrêter, de titiller pour cela , de toute façon une inaptitude en cso, est rare donc si c'est le cas, c'est que son cas est clair et sans appel  . 

car vous savez bien tt les deux que si il y avait le moindre petit doute , il aurait eu des tests médicaux a faire . et une simple inaptitude temporaire 

certes sur le fond. Après, peut être que son CIRFA peut lui donner plus d'éléments, notamment sur al durée d'inaptitude, mais là on tombe dans son cas particulier.

Mais je te souhaite de ne jamais tomber sur une administration qui jouera, sans état d'âme, sur les délais de recours.

[Sco]

ID = définitif donc pas de date de toute façon sinon il serait IT.

Le médecin a du lui dire que le recours était possible dans les 2 mois qui suivent, et le CeR a du lui en remettre une couche, s'il a rien fait dans ce délai tant pis pour lui...

Le Cirfa en sait pas forcement plus sauf s'il a apellé le médecin et encore ... dans SIREC ce sera juste marqué ID avec le sigycop qui correspond.

Modifié 1 décembre 2015 par Sco

[hatonjan]

j'avais mal lu sur le définitif :/ au temps pour moi.

 

[Malina]

Il y a 5 heures , Sco said:

Non ce genre d’erreur est peu probable donc inutile de te représenter ça ne passera pas.

La seule solution est la sur expertise sauf que le délai pour la faire est sans doute passé.

Je ne vois pas en quoi ce genre d'erreur est peu probable au point de ne pas mériter de réflexion ou de demande de recours, moi j'ai bien été mise inapte définitif pour une raison qui n'existait pas du tout. Je l'étais en plus après avoir passé un RX à l'hôpital militaire.

Après demande de sur expertise, en apportant des radios faites le jour même, ça a été prouvé que j'avais 0 problèmes. Alors d'où venait l'inaptitude, même le spécialiste militaire qui m'a passé la sur expertise n'avait la moindre idée.

[Doums]

Merci pour vos réponses c vrais que le cirfa je pense pourrait m'apporter plus d'informations, je vais voir. Mais pour être plus claire à l'issue de ma visite dans un hôpital militaire ont ma mis à ce moment là inapte définitif mais aucun document... Ne m'a était remis et je nais rien signée donc logiquement je suis en droit de me demander si cela ai officiellement fait. Le cirfa pourrais me renseigner la déçus ? Peut ont faire une demande de sur expertise après avoir était inapte temporaire puis définitif? Moi ce qui me pause problème c le fait que mes documents médicaux prouve que je suis apte mais les loi militaire ne sont pas en accord avec ma situation je suis classer G3 j'ai déjà exposé mon problème ici mais la plus part des réponses me sugere d'abandonner. Il y a-t-il une chance qu'avec un bon dossier médical... Une sur expertises me soit accorder quand meme.? Merci d'avance pour vos réponses.

 

[Sco]

Malina quand je parle d'une erreur je parle d'une erreur du type échange de dossier, pas d'une erreur de jugement du médecin.

Si je comprend bien tu es déjà passé en hôpital militaire donc le médecin du GRS a du éditer un bulletin de demande d'avis spécialisé que le spécialiste de l’hôpital a du remplir, signé et renvoyé au GRS. Ce papier tu n'es pas supposé l'avoir mais il y a bien une trace écrite.

Une demande de sur exp alors que tu es déjà passé par l’hôpital mili, good luck, tes chances sont proches de 0.

[mika3789]

Il y a 7 heures , Doums said:

ce qui me pause problème c le fait que mes documents médicaux prouve que je suis apte mais les loi militaire ne sont pas en accord avec ma situation

 

Tu veux dire que des médecins civils ont dit que tu étais apte, mais que le médecin militaire n'a pas validé ? ou que l'expertise que le médecin militaire prouve que tu es apte alors qu'il t'a mis inapte ?

mais en effet, s'il s'agit d'un médecin militaire de l'HIA qui t'a mise inapte définitif, étant "expert en la matière", ça risque d'être très très compliqué pour transformer cette aptitude ... Après, il a été prouvé que 100% des gagnants du loto ont tenté leur chance !!!