La France est-elle encore souveraine ?

[Crokmo]

"C’est en 1936 que la guerre d’Espagne débuta, elle ne cessa qu’en avril 1939, juste avant le début de la seconde guerre mondiale, en septembre. Comparaison n’étant pas raison, c’est en 2014 que la guerre du Donbass a débuté et ce n’est que 8 ans plus tard que la Russie a commencé l’invasion de l’Ukraine remettant en cause le droit international.

Les conflits périphériques ont toujours nourri les conflits directs, ils sont, en général, les signes annonciateurs du chaos, et souvent ces signaux sont accompagnés d’autres symptômes tels que, crises économiques successives dues au ralentissement de la croissance, fluctuation des ressources énergétiques, attaques informatiques de la part d’un Etat hostile, crises sociales violentes, crises financières, pression migratoire. Ces crises et ces évènements sont protéiformes et incluent les catastrophes naturelles ou industrielles et les crises sanitaires.

Ce conflit en Europe est donc l’un des signes de la dégradation internationale, à la fois cause et conséquence d’une incapacité à gérer le long terme et à la propension à négliger les signaux faibles annonciateurs des cataclysmes.

La crise avec la Russie aurait possiblement pu être épargnée si on avait eu la volonté précoce, à la fois de montrer de la fermeté envers Poutine et d’accepter une remise à plat des conditions de la sécurité en Europe, sans que les Américains et les Britanniques imposent leur vision d’affrontement.

Pour emprunter une autre voie, encore eut-il fallu une Europe forte ou une France souveraine, telle qu’elle avait été dans les années soixante , sous l’impulsion de Charles de Gaulle et de ses successeurs immédiats.

Il faut rappeler que la souveraineté s’exerce, par excellence, au travers des fonctions régaliennes, telles la sécurité intérieure (police), la sécurité extérieure (diplomatie et défense nationale), la justice, les finances, l’instruction, la santé, les politiques sociales, la culture (« l’exception culturelle » prônée par la France), mais en réalité, cette souveraineté est entamée de manière volontaire ou insidieuse, tant sur le plan politique que sur le plan économique.

La défense qui, par excellence, est le domaine dans lequel les États désirent préserver leur souveraineté nationale, est touchée directement par cette interdépendance. Mais elle est aussi touchée par la volonté intrinsèque d’un pays à consacrer suffisamment de moyens pour en maintenir le niveau.

Les États membres de l'Union européenne ont consacré 232 milliards de dollars à la défense en 2020 soit 1,6 % de leur PIB en moyenne, contre 778 milliards de dollars aux Etats-Unis (3,7% du PIB). En réalité, la souveraineté de l’Europe tient en ces deux chiffres. Pour le think-tank Mars, la défense européenne n'est pas aujourd'hui autonome. Elle est même très dépendante des Etats-Unis.

La part de la richesse nationale consacrée par la France à ses armées n'a cessé de chuter depuis les débuts de la Ve République. « Quand le Général de Gaulle quitte le pouvoir en 1969, la part du PIB consacrée à la défense est inférieure à 3,5 %. A la fin de la période Pompidou, en 1974, l'effort a été stoppé et la défense ne représente plus que 2,5 % du PIB. Lorsque le mur de Berlin tombe, bientôt suivi par la dislocation de l'URSS, ceux qui réclament la perception des "dividendes de la paix", comme Laurent Fabius, ont toutes les raisons de se réjouir. La première guerre du Golfe n'y change rien. De ce point de vue, le graphique est limpide : malgré quelques minuscules rebonds, la chute de la part de la richesse nationale consacrée à la défense est régulière et rapide depuis 1981 : en trente ans, elle a baissé de moitié et ce n'est pas fini. Car les hypothèses les pires évoquées par Bercy aggravent la pente, pour amener la part du PIB à 1,15 % (le "vrai" chiffre est d'ailleurs plutôt 1 % tout rond). » Cette réflexion de Jean Guisnel dans un article du Point date de mars 2013. En 2015, le budget de la défense français se situait au sixième poste de dépenses publiques, et était devenu au fil des années une variable d'ajustement, indépendamment de la majorité au pouvoir.

Depuis l’élection d’Emmanuel Macron, en toute objectivité, un effort réel a été initié, mais le retard est tel que cet effort sera insuffisant car conjoncturellement menacé par l’inflation. Si on veut maintenir une armée crédible, outil indispensable de défense des intérêts de la France et donc de sa souveraineté, nous devrons changer d’échelle et pousser l’effort jusqu’à au moins 3% 

Dans ce contexte, le fragile équilibre entre souveraineté, supranationalité et coopération intergouvernementale est sans cesse menacé.  

Car tout est lié, le continuum du transfert d’un certain nombre de nos compétences au profit d’institutions supranationales donnent des pouvoirs supérieurs sur certains points à ceux de la nation. C’est le cas flagrant de l’Union Européenne à qui on a donné un certain nombre de prérogatives et le pouvoir d’édicter des textes et règlements qui s’imposent à l’ensemble des Nations constituant l’Union Européenne. (1)

Or, le concept de supranationalité s’oppose au principe de « souveraineté » d’un État, décrit dans l’article 3 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, et selon le principe que « toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation qui exerce un pouvoir suprême »

En réalité, la question est de savoir si nous sommes encore en mesure de mener une politique internationale souveraine, mais est-ce seulement possible ou souhaitable ? Et au-delà sommes-nous capables de reconstruire une défense crédible suffisamment indépendante ?

Sur ces deux points, je suis totalement pessimiste pour de nombreuses raisons.

Tout d’abord, parce que n’est pas la volonté affichée du Président Emmanuel Macron, européiste convaincu, qui souhaite construire une défense européenne intégrée dans l’OTAN.

Dans son interview du 14 Juillet 2022, le chef de l’Etat a expliqué « qu’une nation, c’est un tout organique » Il serait trop long dans cet article de développer cette conception, d’autant plus surprenante de la part d’Emmanuel Macron, que celle-ci se retrouve tout autant chez Maurras et Barrès. En réalité, c’est une notion prisée par l’extrême droite dans son histoire. (2)

Selon les exégèses de la pensée complexe du président, il aurait utilisé ce terme pour défendre l’idée du mérite des élites et le refus de la lutte des classes…

Il y aurait donc deux conceptions qui s’affrontent, la première est celle de dissoudre l’Etat nation (communauté politique établie sur un territoire défini et personnifiée par une autorité souveraine) et donc sa souveraineté dans une Europe fédérale avec pour leader le couple franco-allemand, encore faudrait-il que l’Allemagne y adhère et que les autres nations européennes l’acceptent, ou bien, revenir à une Europe des nations chère à de Gaulle.

Dans les deux cas, il y une impossibilité. Construire un fédéralisme partagé par tous ? La Pologne comme la Hongrie y sont résolument opposées. Revenir à une conception gaullienne de l’ordre européen ? Cela remettrait en cause l’hégémonie des superpuissances et la nécessité pour l’Europe d’être européenne, c’est-à-dire indépendante des Etats-Unis. La construction d’une Europe « de l’Atlantique à l’Oural » est désormais, en tout cas dans un avenir prévisible, impossible.

Par ailleurs, la volonté de notre principal allié outre-Atlantique est de souhaiter une Europe qui se réarme dans l’Otan, et de préférence avec des armes américaines. Ce processus est en cours.

Nous sommes très éloignés de la conception gaullienne d’indépendance nationale et de non-alignement. En effet, si l’idée d’Europe émerge progressivement dans l’esprit du général de Gaulle au sortir de la seconde guerre mondiale, il est resté délibérément attaché à la souveraineté nationale. Charles de Gaulle était favorable à une Europe des Nations, intergouvernementale et non fédérale.

Lors d’une conférence de presse à L’Elysée le 15 mai 1962, le Général déclarait : “Dante, Goethe, Chateaubriand, appartiennent à toute l’Europe dans la mesure où ils étaient respectivement et éminemment Italien, Allemand et Français. Ils n’auraient pas beaucoup servi l’Europe s’ils avaient été des apatrides et s’ils avaient pensé, écrit en quelque espéranto ou volapük intégrés…

C’était aussi la volonté des Français, qui, le 29 mai 2005, à 55% avaient voté « non « au référendum sur le projet de constitution européenne. Cette volonté n’a pas été respectée. Celle-ci a été contournée par Nicolas Sarkozy qui a fait adopter le 4 février 2008 par voie parlementaire en Congrès à Versailles la modification de la Constitution française et permettre sans repasser par un referendum la ratification du nouveau traité de Lisbonne. Le même avait d’ailleurs précipité la France dans le commandement intégré de l’OTAN, le 7 novembre 2007, en annonçant le projet de réintégration de la France à la tribune du congrès des États-Unis. Ces deux décisions ont définitivement enclenché un processus qui a manifestement porté atteinte à notre souveraineté. 

Dans ces conditions pouvons-nous encore parler raisonnablement de souveraineté française ?

« Une justice européenne a été constituée avec la Cour de justice de l'Union européenne. Parallèlement aux traités, cette Cour a œuvré par sa jurisprudence à la construction d'une souveraineté interne de l'Union. Elle a posé le principe de la primauté du droit européen, selon lequel ce droit s'impose aux droits des Etats membres. Il doit être respecté par les actes nationaux, quelle que soit leur nature et leur origine, ainsi que par les jurisprudences. La Cour a également promu le principe de l'effet direct, qui permet à un particulier d'invoquer des normes européennes à l'occasion d'un litige avec un Etat ou un autre particulier. » (3)

Or, l’agression de la Russie contre l’Ukraine a montré les limites de la souveraineté européenne et bien plus encore notre incapacité à peser désormais sur les orientations de l’OTAN et de la politique américaine, en amont comme en aval de la crise. Les sanctions boomerang prises par les USA ne les pénalisent nullement mais pénalisent essentiellement l’Europe. Auraient-elles été prises si « l’Amérique first » risquait d’être touchée ?

Selon les données du Centre for Research on Energy and Clean Air (CREA), un centre de recherche basé en Finlande, les recettes récoltées par la Russie grâce à la vente de ses ressources énergétiques étaient 40 % plus élevées en mai 2022 qu'à la même période l'an dernier (où la plupart des prix avaient retrouvé leurs niveaux prépandémiques). La baisse des exportations due aux sanctions occidentales et les rabais que le pays accorde sur ses combustibles fossiles lui coûtent cher, avec une perte évaluée à près de 200 millions d'euros par jour. Mais parallèlement, l'explosion des prix a fait gonfler la valeur de ses exportations quotidiennes de 447 millions d'euros, faisant plus que compenser le manque à gagner.

Ce constat provisoire, il faut l’espérer, (mais l’hiver sera rude) démontre le peu de poids que nous pouvons avoir lors des discussions multilatérales. Poutine le sait et en joue avec son arme du gaz et du pétrole. Ce manque de clairvoyance et de clairaudience, serait-ce une conséquence de la perte de notre souveraineté et de notre indépendance ? Il serait cruel de rappeler l’impréparation face à la dernière pandémie. Le lecteur se fera sa propre opinion.

Or, il faut rappeler qu’en France, l’article 3 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 énonce clairement : "Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément".

En conséquence, il ne peut y avoir de Nation si lui est imposé de l’extérieur des règles et lois qu’il ne peut contester. Or l’Union européenne fonctionne selon le principe de subsidiarité, qui consiste à réserver uniquement à l'échelon supérieur – l'Union européenne (UE) – ce que l'échelon inférieur – les États membres de l'UE – ne pourrait effectuer que de manière moins efficace ; cela pose le problème du respect de la souveraineté des Etats.  

La seconde raison de mon pessimisme est issue du principe de réalité (4).

Nous ne pouvons pas revenir au concept des siècles passés ou un Etat-Nation pouvait seul assurer sa défense, ce qui n’était déjà plus le cas au XVIII° siècle, illustré par les campagnes napoléoniennes et lors des deux derniers conflits mondiaux. Seules les coalitions étaient en mesure de s’opposer à d’autres dans le cas d’une confrontation mondiale. 

Objectivement, la France n’est plus en mesure d’intervenir seule, elle ne peut le faire que dans le cadre d’une coalition ; elle a pourtant maintenu autant que possible un modèle d’armée complet, que certains qualifient d’armée-bonzaï, tant elle est réduite en masse, tout en maintenant un volet de dissuasion nucléaire indépendant, ce qui lui permet encore de se maintenir parmi les cinq membres permanents du conseil de sécurité des Nations Unies.

Il convient de reconnaitre que cette capacité nucléaire et cette force de dissuasion est l’une des dernières scories de notre souveraineté préservée. Pour combien de temps encore ? Cependant, notre armée bonzaï n’est plus en mesure de peser réellement dans une coalition lors d’une guerre de haute intensité. Nous serions incapables aujourd’hui de mobiliser autant de moyens que nous en avions mobilisé lors de la première guerre du golfe, soit six groupements tactiques interarmes (GTIA) terrestres, 60 hélicoptères d’attaque et 42 avions de combat,16 000 hommes au total. Aujourd’hui nous serions capables de mobiliser à peine deux brigades dans un délai de trois mois, une division incomplète en 6 mois. Les progrès à réaliser sont considérables, mais en aurons-nous la volonté et la capacité ?

Cette évidence de la nécessité d’agir en coalition ou avec une aide extérieure ne saurait cependant occulter la question de la souveraineté de notre industrie de défense, car nous avons, il est vrai, une BITD (base industrielle et technique de défense) nationale, fruit d’un investissement continu de l’État depuis plus de 60 ans et dont la DGA en est le pivot.

La question est de savoir si, en raison de la nécessité de renforcer nos armées dans la perspective d’une nouvelle loi de programmation 2024-2030 « afin d'adapter les efforts budgétaires au nouveau contexte stratégique marqué par le retour de la guerre aux portes de l'Europe » (5) nous serions en mesure de corriger notre interdépendance dans certains domaines stratégiques.

Nous sommes dépendants dans le domaine des munitions de petits calibres et des armes légères, car nous avons sacrifié la filière devenue non-rentable, désormais c’est l’export qui détermine notre volume de forces. Les drones MALE (Medium Altitude Long Endurance) sont américains et nous subissons des contraintes opérationnelles imposées par les États-Unis. Dans le domaine ISR [Intelligence, surveillance, reconnaissance) nous ne pouvons agir seuls. Nous ne possédons plus de SEAD (Suppression of Enemy Air Defence), un champ qui a été largement désinvesti par la France et ses partenaires européens depuis la fin de la guerre froide, engendrant d'importantes lacunes capacitaires", avec le retrait du missile AS-37 Martel en 1999, l’AAD n’a plus aujourd'hui de moyens dédiés à la SEAD.

Par ailleurs, en attendant la mise en service opérationnelle du PRS (Public Regulated Service) de l'européen Galileo, la majorité des systèmes d'armes français sont synchronisés et naviguent grâce au GPS, en vertu d'un accord bilatéral avec les États-Unis. (6)

Dans le domaine des exportations nous subissons un certain nombre de contraintes. Avec l’Itar (International Traffic in Arms Regulations), les États-Unis ont le pouvoir d'interdire la vente à l'export à un pays tiers de matériels incluant des composants américains, notamment électroniques "Notre dépendance à l'égard des composants soumis aux règles Itar est un point critique", avait reconnu en mai 2011 à l'Assemblée nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier. 

Par ailleurs, la coopération militaire franco-allemande est fortement structurée et son périmètre d’action est très vaste, mais certaines règles constitutionnelles allemandes restreignent l’export de certains matériels y compris ceux construits en coopération.  

« Ces différences entre Paris et Berlin dans le domaine de la politique extérieure et des engagements militaires se retrouvent dans la façon dont chaque pays envisage l’industrie de défense. La France la conçoit comme une industrie à part entière, en invoquant le caractère stratégique de certaines activités. L’idée d’autonomie stratégique, ainsi que la peur constante du décrochage économique dominent et l’État garde le contrôle de certaines parties significatives de l’industrie de défense en étant actionnaire majoritaire d’un grand nombre d’entreprises d’armement, comme Nexter ou DCNS.

Quant à l’Allemagne, elle ne distingue pas l’industrie de défense de toutes les autres activités industrielles » (7)   

Je n’ai fait que survoler le problème de la souveraineté, car je n’ai pas abordé volontairement celui de la défense de nos intérêts et de notre culture sur notre propre territoire soumis aux influences diverses venues de l’extérieur et désormais de l’intérieur menaçant l’intégrité même de notre Nation. Je n’ai pas non plus évoqué la souveraineté du peuple envers les institutions. Je n’ai fait qu’aborder le thème de la souveraineté de la France envers les autres Nations dans la domaine des institutions et de la défense.  

« Les États européens doivent faire le choix de partager leur souveraineté », tels sont les termes employés dans le rapport Bockel, en date du 1er septembre 2017. Le rapporteur général de la Commission de l’économie et des finances de l’assemblée parlementaire de l’Otan traite bien ici de la défense européenne. Le problème est qu’en additionnant des faiblesses on ne crée pas une force.

Si l’antonyme de souveraineté est dépendance, partage et souveraineté est un oxymore.

Nous sommes à l’heure des choix, plus ou moins de souveraineté ? La balance penche pour une intégration encore plus poussée avec notre allié atlantique et donc une souveraineté déléguée ou partagée avec des alliés européens somme toute peu fiables puisque naturellement, ils feront passer leurs intérêts avant les nôtres ? Il faut en prendre acte.

Le monde multipolaire voulu par la Russie sera d’une violence et d’une brutalité extrême.

Saurons-nous nous défendre ? Je laisse le dernier mot au général Mc Arthur :

Les batailles perdues se résument en deux mots: trop tard.

Est-ce trop tard?

 

Roland Pietrini

Ancien officier de renseignement

Ecrivain

Notes :

(1) Le principe de subsidiarité est en lui-même un paradoxe, à la fois suppléance nécessaire de la part d’une instance supérieure, commune, pour engager des initiatives qui, prises isolément, n’aboutiraient pas, et reconnaissance de la pleine responsabilité des divers échelons d’une communauté, là où elle peut s’exercer. Ce paradoxe s’avère constitutif de la construction européenne. La subsidiarité : quelle contribution à la construction européenne ? Julien Barroche Dans Revue Projet 2014/3 (N° 340), pages 66 à 75.

(2) Selon l’historien Nicolas Lebourg, « les idéologies nationales se sont cristallisées suite à la révolution française. Pour schématiser, il s’est développé en France une conception de la nation sur la base d’un contrat social. En Allemagne, l’idée nationale s’est structurée, elle, sur l’idée que les peuples ont un génie propre, une âme spécifique qui relie et dépasse ses membres. Cette représentation a abouti, à la fin du XIXe siècle, aux conceptions organicistes de l’extrême droite. En France, Maurice Barrès explique alors que la nation c’est «la terre et les morts» ; en Allemagne se développe l’idéologie «Blut und Boden» c’est-à-dire «sang et sol». On n’est pas dans le contrat social mais dans l’appartenance à un tout organique. »

(3) Le défi de la souveraineté de l'Union européenne par Cyrille Shott, préfet de région (H) ancien directeur des hautes études de la sécurité et de la justice ( INHESJ)

(4) le principe de réalité consiste à prendre en compte les exigences du monde réel, et les conséquences de ses actes. (Dans la psychanalyse freudienne, le principe de réalité est la capacité d'ajourner la satisfaction pulsionnelle).

(5) Emmanuel Macron

(6) Michel Cabirol, La Tribune Juin 2020

(7) Le désamour franco-allemand et l'Europe de la défense, Caroline Hertling Dans Revue internationale et stratégique 2014/1 (n° 93), pages 38"

Source :

https://www.athena-vostok.com/la-france-est-elle-encore-souveraine-1