Infraction dans le civil répercution militaire

[oguh]

Bonjour,

je voulais savoir si lorsque on commet une infraction ou un délit dans le civil quelle sont les conséquence sur un militaire ?

merci

 

[jeune padawan]

Bonjour

oui car il y a un enquête de moralité donc tout ton passé sera fouillé et ça ressortira.

sachez que vous serez en cucurrence avec d'autre qui sont "clean" mais après pour faire électrotechnicien je pense qu'il n'y a pas bcp de candidats pour ce genre de poste à voir

On parle de quoi exactement?

Modifié 10 août par jeune padawan

[oguh]

Bonjour,

Je suis déja en formation en ce momment meme, jai été testé postif a l'alcool au volant en délit

[jeune padawan]

2 minutes ago, oguh said:

Bonjour,

Je suis déja en formation en ce momment meme, jai été testé postif a l'alcool au volant en délit

ça peut aller comme ça peut bloquer. à la fin de votre enquête vous serai classé niveau 1 2 ou 3 et ensuite c'est la commission qui décidera.

La je ne peux pas me prononcer.

Vous êtes déjà dans la marine?

 

Modifié 10 août par jeune padawan

[oguh]

Je suis déja militaire je risques des sanctions, lesquelles ?

[jeune padawan]

je n'ai pas dis que vous risquez des sanctions.

Si je comprends bien vous passez par la voie interne.

le délit c'est produit avant ou après votre engagement?

[oguh]

Après mon engagement

 

[jeune padawan]

1 minute ago, oguh said:

Après mon engagement

 

https://www.defense.gouv.fr/sites/default/files/sga/4 DIRECTIVE n° 020-2021ARMDPMMPRH.pdf

tout est marqué vous verrez si vous êtes concerné

[oguh]

Je vous remercie, est ce que m'a hiérarchie est mise au courant ?

Dois-je rentre compte ?

 

[jeune padawan]

il date de quand votre délit?

[oguh]

du 4 aout

[jeune padawan]

ah oui je vois

Just now, jeune padawan said:

ah oui je vois

je pense que votre hiérarchie sera au courant donc bon.

Je sais pas si c'est à vous de leur dire par contre.

Apres libre a eux de vous sanctionner ou pas 

[oguh]

Merci beaucoup pour votre réponse

[jeune padawan]

12 minutes ago, oguh said:

Merci beaucoup pour votre réponse

faites quand même attention à l'avenir. Vous n'êtes plus un civil vous portez l'uniforme donc tous ce que vous faites sera doublement puni. une fois dans le civil avec les amendes et un autre dans votre unité car oui vous représentez la France a travers votre engagement donc voilà 

[h2M]

Bonjour

Votre permis a sauté ? Vous passez en jugement ? Que risquez vous dans le civil?

Effectivement faut rendre compte à la hierarchie si il y a des repercusions civiles puisque si c'est la gendarmerie qui a traité l'affaire le régiment sera au courant tôt ou tard.

D'autant qu'après la formation vous etes susceptible d'être désigné pour passer le permis poids lourd. Autant savoit tout de suite que vous n'avez plus de permis.

Etant donné que ça s'est produit durant votre contrat, vous risquez une mesure disciplinaire avec des jours d'arrêts appelés "le trou" pour un comportement innaproprié à la fonction quand bien même en civil.

[Yann pyromane]

Bien sûr qu'il faut rendre compte et fissa! si jamais tes chefs l'apprennent par la Gendarmerie tu vas avoir une réputation de fourbe en plus de passer pour une éponge à whisky ( qui se fait prendre en plus ....).

Une certaine forme de franchise est de mise , pas dit que tu sois puni en plus des sanctions civiles qui vont tomber .On a tous connus des cas plus graves ...

Fait face!

[oguh]

Merci pour vos réponses,

Ce délit peut causer la dénonciation d'un contrat ?

[BTX]

5.1.1. Dénonciation du fait de l'autorité militaire.

Le CFA ou le commandant de la BSPP doit sans délai dénoncer le contrat lorsqu'il est constaté que l'engagé :

- a fait l'objet d'une condamnation, avec ou sans sursis conduisant à la perte des droits civiques ou à l'interdiction d'exercer un emploi public ;

- a été précédemment rayé des contrôles par perte du grade en application du 2° de l'article L4139-14 du code de la défense, lorsqu'il s'agit d'un ancien militaire ;

- a commis des fautes initialement dissimulées lors de la procédure de recrutement et qui sont de nature à interdire toute réorientation ;

- n'est pas de nationalité française ;

- n'a pas dix-sept ans et demi au moins ;

- n'a pas le consentement du représentant légal, pour le mineur non émancipé ;

- manifeste un comportement incompatible avec la vie militaire ;

- n'a pas obtenu l'habilitation éventuellement exigée après avis motivé de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD) ;

- révèle une inaptitude médicale au service liée aux coefficients du SIGYCOP ;

- révèle une inaptitude médicale définitive pour une cause soit préexistante à l'engagement soit survenue après la signature du contrat ;

- fait preuve d'insuffisances patentes en particulier dans le domaine des capacités physiques, intellectuelles, de la sécurité et de la motivation le rendant inapte à remplir ses fonctions ;

- refuse de suivre la et/ou les formations ou de signer son contrat ;

- a échoué aux examens ou à l'un des examens sanctionnant la formation ou le cycle de formation

Par ailleurs et pour oguh

Vous confondez REPERCUTION et REPERCUSSION

le premier "mot" n'existe pas à moins que vous aimiez prendre des poings dans la gueule à 10 secondes d'écart chacun. A ce moment là, il faut écrire"RE-PERCUTION". Pour souligner la répétition du mouvement.

Si non, ce qui peut avoir des conséquences, a forcémment des REPERCUSSIONS.

Comprendo ?

BTX