Aller au contenu
Aumilitaire
  • Rejoignez Aumilitaire

    Inscrivez vous aujourd'hui et recevez le guide gratuit Aumilitaire

     

Que savez vous sur les annuités de plongée sous marine ?


Messages recommandés

bonjour tout le monde,

je me pose une question à la BSPP on a des annuités pour les sauts en parachute mais existe t'il des annuités pour les plongées sous marine car je sais que les plongeurs brigadou y ont le droit eux. Moi étant plongeur civile peuvent ils compter pour ma retraite ?

Merci pour vos réponses ;);)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 1 mois plus tard...

théoriquement, on doit être en "service commandé", en clair, pas en loisirs pur, mais avec un assentiment de l'autorité (ordre de circonstance dans la marine).

Ce qu'on plonge en pur loisirs reste du loisirs.

I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

si, et seulement si c'est un service commandé, c'est marqué en toute lettre. Il n'est jamais noté d'ailleurs de différence de "plongée civile ou militaire", il est juste exigé que ce soit du service commandé.

S'ils te le compte, tant mieux, mais le texte est clair.

Article 1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Arrêté du 22 février 2011 - art. 2

Les services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés définis à l'article R. 20 du code des pensions civiles et militaires de retraite et accomplis dans les conditions visées audit article sont exécutés en vertu d'ordres du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, du ministre chargé de la défense, du ministre chargé des transports, du ministre de l'intérieur, du ministre chargé de la culture, du président-directeur général de Météo-France ou d'ordres émanant des autorités auxquelles délégation est accordée à cet effet.

Modifié par hatonjan

I have a dream that one day this nation will rise up and live out the true meaning of its creed: “We hold these truths to be self-evident, that all men are created equal." MLK

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Réagir à la dicussion

Vous pouvez poster maintenant et vous inscrire plus tard - Déja membre ? connectez vous pour poster avec votre compte

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

© Aumilitaire - Contact - CGU

×
×
  • Créer...