Sanctions dans l'armée

[Custodie]

Bonsoir à tous,

A pur titre informatif, les sanctions collectives ont-elles cours dans l'armée et si oui est-ce légal?

[matdu59]

qu'est ce que tu appelles sanctions ?? ;)

Modifié 23 mars 2011 par matdu59

[Th0M4S]

En gros le terme de sanction est pas vraiment approprié mais lors de mes classes tout ce qui se passait lors de l'instruction au régiment (à l'époque) se payait sur le terrain. Bref on ramassait en terrain pour ceux qui avaient fait les "imbéciles" au régiment.

A la base les punitions collectives sont censées être interdites mais quoi de mieux pour responsabiliser tout le monde aux bases de la cohésion dans un groupe... (et puis ca muscle pas mal de se taper environ 300 pompes par jour dont certaines avec le sac et le famas ^^ )

[matdu59]

pourquoi juste le terrain tout lieu est bon pour ramasser meme les couloirs à 23 h ( surtout si on vous fait chanter à tut tete pendant 1h en tournant en autour du couloir et que vous empêcher tout le batiment de dormir )

[Th0M4S]

Quand les ordres de la hiérarchie disent pas de punition collective quoi que tu fasse dans le régiment ca se sais toujours plus ou moins sur le terrain beaucoup moins ^^

[Custodie]

Merci pour vos réponses. Ma question étant purement juridique (droit/pas droit). Quant au bien fondé de telles pratiques, je n'en doute pas un seul instant.

[BTX]

Le commandement a banni et continue de bannir les punitions et les sanctions collectives où que se situe la faute, au quartier et sur le terrain. Perpétrer de telles conduites revient à s'exposer à des plaintes pour abus de pouvoir et d'autorité.

BTX

[Custodie]

Merci BTX pour cette précision

[Th0M4S]

Et votre avis personnel sur la question BTX ?

[BTX]

La sanction collective est une infâmie. Je ne l'ai jamais pratiquée. Et si j'avais à faire des reproches à un collectif, je prenais soin de me demander au préalable qui ou quoi était à l'origine de la "connerie". Le plus souvent, j'en prenais ma part et entraînais avec moi les cadres et les légionnaires dans une "oeuvre commune de salut" (en clair, un exercice physique de haute intensité).

BTX

[claudemili83]

Bnjour. la sanction dite "collective" est illégale et celui qui tenterait de l'appliquer serait passible de poursuite tant disciplinaire que pénale voire statutaire !

Les TTA 101 et 102 définissent de manière claire les sanctions à appliquer en fonction des fautes commises. Ces règlements sont remis à jour régulièreemnt en fonction des évolutions des moeurs de la société...à laquelle apparatiennent les armées.

[AvengerRedSix]

Intéressant ce fils de discutions, qu'en est il des classes ? Peut on flirter avec la sanction collective pour "forger" un peu les jeunes qui arrivent, dont moi , car j'ai le souvenirs d'avoir ramasser pour d'autres pendant ma FGI.

[Th0M4S]

J'ai les mêmes souvenirs que toi avenger mais est ce que c'est du renforcement musculaire pasé pour de la punition histoire de faire naître dans la tête de certains l'esprit de cohésion ?

Je pense que c'est plus proche de la réalité. Pour ma part à part des pompes ou aller courir avec le sac et le famas rien à signaler et les cadres ont toujours tout fait avec nous donc bon je pense pas que l'on puisse appeler ça punition collective.

D'ailleurs sur la fin bah on se tirait vers le haut les uns les autres grâce à ça et en plus on étaient tout musclé pour la plage pendant les permissions !! lol

Modifié 25 mars 2011 par Th0M4S

[AvengerRedSix]

J'ai les mêmes souvenirs que toi avenger mais est ce que c'est du renforcement musculaire pasé pour de la punition histoire de faire naître dans la tête de certains l'esprit de cohésion ?

Je pense que c'est plus proche de la réalité. Pour ma part à part des pompes ou aller courir avec le sac et le famas rien à signaler et les cadres ont toujours tout fait avec nous donc bon je pense pas que l'on puisse appeler ça punition collective.

D'ailleurs sur la fin bah on se tirait vers le haut les uns les autres grâce à ça et en plus on étaient tout musclé pour la plage pendant les permissions !! lol

entre autres oui. Non pas que je me plaignent mais j'ai toujours trouvé ça inutile, enfin fallait voir le niveau de certains aussi, branleurs, bon à rien, useless comme dirait les anglais. Ca nous ramène au sempiternel débat sur les cons, qui emmerde la majorité , comme d'hab'.

[Th0M4S]

Bah ça je te le fais pas dire ^^

[NoxPa]

Se ramasser les 16 points du Famas, c'est illégale ?

Nicolas.

[AvengerRedSix]

Dans la gueule tu veut dire ? Je crois oui, après, entre soldat, tomber dans un escalier est possible, je me comprend.

[NoxPa]

Oui dans la gueule , et je vous comprends aussi

Nicolas

[BTX]

Ca promet.

BTX

[AvengerRedSix]

Bonjour BTX,

Il ne faut pas se leurrer, des fois, ça claque, c'est sa ou se faire marcher sur les pieds par les autres qui profite de la passivité des petits nouveaux, comme on a essayé de de le faire avec moi .

[BTX]

Et moi qui croyait les Dragons bien élevés. De véritables Hussards !

BTX

[AvengerRedSix]

Bonjour BTX,

Désolé de casser le mythe, mais des fois faut élever la voie pour se faire entendre. Que ce soit bien clair, je n'ai jamais lever là main sur un soldat, mais il y en à qui n'hésite pas, et il y à des moment de tensions, ça arrive.

[claudemili83]

certainement et j'ai connu moi aussi ces périodes de tension ! Mais la loi est TRES stricter dans ce domaine et tout militaire quel qu'il soit ne doit JAMAIS se mettre hors la loi sous peine de se voir lui même sanctionner ( statutairement, disciplinairement et juridiquement !). Le commandement est TRES vigilant sur le point des brimades, vexations et autres harcèlements...une engueulade fait partie du travail ( si j'ose dire)...une claque de bon fonctionnement certainement pas...encore moins des coups ou une sanction collective...UNE SEULE PLAINTE en pénal vous envoie dans les cordes définitivement !

[matdu59]

que risque un militaire en blessant un autre militaire d'un autre régiment dans une boite de nuit ( fracture du crane avec une bouteille)

[BTX]

Comme vous l'a dit CLAUDEMILI83 :

1. sanction disciplinaire

2. si la victime porte plainte (encouragée par sa famille et le CDC qui se constitue partie civile) sanction pénale + indemnités pour ITT

3. le tout pouvant déboucher sur une sanction statutaire.

Attention aux candidats potentiels : ce genre d'affaire monte très vite et on a du mal à arrêter le processus............pour peu que la Presse locale s'en fasse l'écho.

BTX

[matdu59]

le dossier est au ministère de la défense , pas vu dans la presse

Modifié 26 mars 2011 par matdu59

[BTX]

Sans doute, mais les fuites "organisées" sont un moyen bien connu pour se dédouaner ou se faire mousser. Mais vous avez raison, le CEMAT dispose d'une TRES solide cellule juridique à son niveau qui traite ce genre d'affaires graves dès lors qu'elles attentent à l'intégrité physique du personnel et qu'elles se déroulent sur la voie publique ou dans une enceinte privée.

Comme on dit : il faut assumer.

BTX

[claudemili83]

En cas de rixe entrainant ( ou non d'ailleurs) des blessures ou des ITT et e ncas d'invervention des forces de l'ordre ( police ou gendarmerie) il est adressé en IMMEDIAT un message GUEREVEN au CEMAT et à l'EMAT (pour faire court il n'y a que le Pape qui ne soit pas prévenu !); parallèmlement le chef de corps est mis au courant par l'OSI et/ou le cadre de permanence eux mêmes prévenus par la gendarmerie? C'set le C1 qui statue sur la mesure disciplinaire à appliquer. Si une plainte en pénal est déposée par la victime, la justice suit son cours et les auteurs sont auditionnés par la gendarmerie avant un éventule procès pour coups et blessures ou tentative d'homicide ou ...selon les faits. Le tribunal compétent ( correctionnel ou TGI ou TI) juge l'affaire normalement et détremine les sanctions pénales à appliquer. en cas d'emprisonnement la punition statutaire suit ( renvoi ou réduction de grade ou fin du contrat...).

[matdu59]

merci BTX et claudemili

[Cch_TDM]

Un Caporal-chef de 1ère classe, 19 ans de service, marié +4 a t-il l'obligation de faire ses jours d'arrêts en cellule ou peut-il les faire administrativement chez lui?

Merci pour vos réponse...;)