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Modèle lettre de dénonciation/résiliation


Dani

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faisant du tri , je suis retombé sur ceci , donc autant en faire partager 

 

Nom Prénom                                                                                   … (Ville), le … (Date),

 

Adresse

 

Ville

 

Matricule, grade, affectation

 

 

                                                       Nom régiment / caserne d’affectation

 

                                                        Grade / emploi destinataire

 

                                                         Adresse

 

                                                          Ville

 

 

Objet : Résiliation de contrat

Références : …(références)

 

PJ : … (Copie contrat / lettre d’engagement)

 

 

… (préciser selon la fonction : Mon Capitaine, Mon Lieutenant, Mon Général, …)

 

J’ai l’honneur de vous présenter ma démission pour le poste que j’occupe à … (régiment / caserne d’affectation) depuis le … (Date d’engagement) en qualité de … (Grade / fonction). J’ai signé un contrat d’engagement militaire (préciser le type) le … (date) pour une durée de … (préciser selon les cas).

 

Ce contrat prévoit une période probatoire de … (préciser la durée selon le contrat : 2 mois, 6 mois…). Cette période n’étant pas écoulée, je souhaite dénoncer mon contrat d’engagement et sollicite l’agrément du Ministre de la Défense.

 

Je ne souhaite pas poursuivre mon engagement au sein de l’armée pour le(s) motif(s) suivant(s) : … (préciser selon votre situation : vous souhaitez reprendre des études supérieures, vous avez obtenu une promesse d’embauche dans le civil, vous souhaitez rejoindre votre conjoint à l’étranger, votre état de santé n’est pas compatible avec l’état de militaire…).

 

Aussi, je vous remercie de prendre acte de ma décision et de bien vouloir étudier ma demande.

 

Je reste à votre disposition pour vous fournir toute précision utile et, dans l’attente de votre accord, je vous prie de bien vouloir agréer, … (préciser selon la fonction : Mon Capitaine, Mon Lieutenant, Mon Général, …) mes sincères et respectueuses salutations.

 

 

 

                                                                                                          Nom

 

                                                                                                          Signature

 

Conseils :

 

En vertu du Code de la défense, « l'état militaire cesse, pour le militaire de carrière, lorsque l'intéressé est radié des cadres, pour le militaire servant en vertu d'un contrat, lorsque l'intéressé est rayé des contrôles » (Article L.4139-12 du Code de la défense).

 

« La démission ou la résiliation du contrat (…) ne peut être acceptée que pour des motifs exceptionnels, lorsque, ayant reçu une formation spécialisée ou perçu une prime liée au recrutement ou à la fidélisation, le militaire n'a pas atteint le terme du délai pendant lequel il s'est engagé à rester en activité » (article L.4139-13 du Code de la défense).

 

Il est donc recommandé de se rapprocher de sa hiérarchie pour connaître les modalités de cessation de l’état militaire.

 

 

 

Edited by Dani
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Il y a 2 heures , Dani said:

non je vais pas résilier, cela sert à rien j'ai juste pas à être présent le 5 nov, et je suis libre comme l'air :D 

je vais bien tenir encore un peu ::115:

Pourquoi le 5 novembre alors qu'on est le 5 décembre !
Tu veux vraiment attendre encore un an ?

Militaire d'active

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Il y a 1 heure , Levy Pierre said:

Pourquoi le 5 novembre alors qu'on est le 5 décembre !
Tu veux vraiment attendre encore un an ?

 sérieux , tu as encore un cerveau, ils ont du te l'aspirer ??

ton graton d'aspi te vaux rien :X arrête là 

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oh mon Dieu , je vais rassurer notre ptit levi ,

je n'ai pas l'intention de parti, si j'en avait eu l'envi je me serais pas casser les couilles à mettre ce fichu TDF pour re-signer 

mais voilà, la vie militaire n'est pas un long fleuve tranquille donc dans un an , si je veux partir pour X raison, la première serait l'envi de meurtre  

 je ne  suis pas enchaîné , il me suffit de plus venir à partir du 5 novembre date de mise en route de mon second contrat . 

Voilà , compris ou pas compris  ?

 

je sais que tu as un ptit vélo dans la tête, mais pas moi , que vient foutre napoléon , la dedans ?:X

tout cela pour un modèle de lettre , mais sérieux , il y a des neurones de congelés en ce moment :M

Edited by Dani
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il y a 42 minutes, Dani said:

oh mon Dieu , je vais rassurer notre ptit levi

 

Il n'a jamais été inquiet pour ton sort : tu es trop CCH type pour que je doive m'inquiéter, tu ne partiras pas. Tu risques même de faire des pieds et des mains pour rester CCH jusqu'à ta retraite !

il y a 44 minutes, Dani said:

mais voilà, la vie militaire n'est pas un long fleuve tranquille donc dans un an , si je veux partir pour X raison, la première serait l'envi de meurtre  

Ne tue personne, les assises sont surbookées !

il y a 45 minutes, Dani said:

 je ne  suis pas enchaîné , il me suffit de plus venir à partir du 5 novembre date de mise en route de mon second contrat . 

C'est ce que j'avais deviné, mais enfin tu as signé : tu serais donc techniquement soit déserteur, soit "répudiateur" de signature ! Vilain ça pour un Capo Chef type !

il y a 46 minutes, Dani said:

je sais que tu as un ptit vélo dans la tête, mais pas moi , que vient foutre napoléon , la dedans ?:X

 

5 novembre 1805 : victoire de Murat et lannes (maréchaux de Napoléon) à Amstetten

mais 5 novembre 1605 : conspiration de l'officier catholique Guy Fawkes qui voulait faire sauter le parlement anglais et ainsi tuer le roi protestant

et 2 décembre 1805 : Austerlitz, plus glorieux qu'une démission d'un CCH (Napoléon n'était que "petit caporal")

il y a 52 minutes, Dani said:

tout cela pour un modèle de lettre , mais sérieux , il y a des neurones de congelés en ce moment :M

rassure toi je viens de revoir tout ça en détail en passant deux mois à Coëtquidan

amitiés depuis ma perm !

 

Militaire d'active

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  • 8 years later...

Bonjour 
 

Mon fils a eu au formation de l'armee de terre jusqu'à mi septembre 

Mais engage volontaire de l'armee de terre Pendant 5 ans je veux que le contrat de mon fils pourra dénoncé pendant probaboire  de 6 mois entraînant arrêter 

J'attends répondez 

madame 

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