Revenir sur une Réforme définitive !

[tony83]

Bonjour à tous.

 

je suis tony 26 ans j'ai fait 6 ans dans l'armée de terre au 35 régiment d'infanterie Belfort 2009-2015

je me suis fait réformé pour infirmité physique lorsque que je suis passé en psychiatrie ^^.

en effet dans l'année 2013 j'ai eu énormément de problème de solde qui on crée par la suite d'énorme problème dans ma vie civil (appart-femme-etc-etc) je n'ai eu d'autre choix que de me faire réformé car aucune sollution d'urgence n'a été mis en place à ce moment la...

a l'heure actuel je cherche à retourner absolument dans l'armée je suis donc retourné au CIRFA qui m'on envoyé a l'hôpital Saint anne TOULON l'hôpital (un médecin militaire) ma dit et confirmé par ses collègues qu'il fallait que j'écrive une demande de réhabilitation avec un certificat médical (comme quoi je suis en bonne santé)   au ministère de la défense pour qu'il commence une nouvelle commission de réforme à mon égard.

le problème est que je ne c'est vraiment pas comment faire cette lettre et que mettre dedans ? sachant que je souhaite retourné dans l'armée de terre , est ce que quelqu'un à déjà fait ce genre de lettre ? ou peut éventuellement juste m'aidé (une demande de réhabilitation).

 

je vous remercie d'avance.

Respectueusement.

 

[Capitain M]

Bonjour, alors ton cas est très compliqué et rare sont ceux je dirais même que je n'ai jamais vue à ma connaissance des personnels revenir après une réforme définitive. 

Enfin si ton cirfa ta donné une solution c'est qu'il y a une possibilité.

Pour ce qui est de la lettre demande à ton conseiller en recrutement ou alors attend que quelqu'un est une certaines idée utile pour ta lettre.

Ne lâche rien tu verras sa peux être long alors accroche toi

[tony83]

oui c'est vrai :-) mais je suis vraiment heureux qu'une solution est possible

d'ailleurs l'article et décret :

Article R4139-55

• Créé par Décret n°2008-392 du 23 avril 2008 - art. (V)

trouvable ICI 

qui dit que: ( 3 )

La commission de réforme des militaires est compétente pour émettre un avis médical portant :

1° Sur l'inaptitude définitive au service d'un militaire, quels que soient son statut et son lien au service ;

2° Sur l'aptitude d'un Français soumis aux dispositions du livre II du code du service national qui, précédemment exempté ou réformé, souhaite que son aptitude soit de nouveau déterminée, en vue de servir dans les armées ou les formations rattachées ;

3° Sur l'aptitude d'un ancien militaire, précédemment radié des cadres ou rayé des contrôles pour infirmité ou mis en réforme définitive, qui souhaite que son aptitude au service soit de nouveau déterminée, en vue de servir à nouveau dans les armées ou les formations rattachées.

 

Voila si cela peut aider quelqu'un par la suite :-) je vous informerai du résultat et du style de lettre souhaité

je suis toujours à la recherche du style de lettre a faire par contre.

Bonne journée à tous

 

Modifié 27 septembre 2016 par tony83

[hatonjan]

le sujet a été de nombreuses fois abordé ici. Un peu de recherche peut t'aider.

Sinon, contacte la DRSSA dont tu dépends, la procédure st probablement vers eux.

[AureAsia]

Il y a 11 heures, Capitain M a dit :

Bonjour, alors ton cas est très compliqué et rare sont ceux je dirais même que je n'ai jamais vue à ma connaissance des personnels revenir après une réforme définitive. 

Moi si, un cas (UN cas. Et j'ai une "certaine" ancienneté).

il y a une heure, hatonjan a dit :

le sujet a été de nombreuses fois abordé ici. Un peu de recherche peut t'aider.

Exact. 

Bon, exceptionnellement ...

Je suis le (grade) (untel) né le (tant), engagé le (tant) j'ai été réformé définitif le (tant) suite à une commission de réforme qui s'est tenue le (tant).

J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir revenir sur cette réforme. Le diagnostic a été prononcé suite à l'avis du (tel spécialiste ou tel service). C'était suite à (tel et tel problèmes liés à telle et telle situation).

Ma situation s'est depuis amélioré (expliquer), et vous trouverez ci-joint un certificat médical établi par le Dr. (untel) le (tant) me concernant.

Veuillez agréer etc.

Maintenant si tu veux avoir mon avis sur tes chances de réhabilitation, je dirais qu'elles approchent du néant. 

[tony83]

Merci bcp :-)

[tony83]

Il y a 20 heures, hatonjan a dit :

le sujet a été de nombreuses fois abordé ici. Un peu de recherche peut t'aider.

Sinon, contacte la DRSSA dont tu dépends, la procédure st probablement vers eux.

pour demande de réhabilitation ?

 

[tony83]

la DRSSA vient de me confirmer que la demande se fait au ministère de la défense et à l'attention de monsieur le ministre. Voila juste pour info maintenant on connaît la procédure a suivre pour contester une réforme définitive après + de 2 ans uniquement avant impossible

[tony83]

 

[Invité]

Alors ça a donné quoi?