Recours inaptitude définitive réserve opérationnelle de cyberdéfense

[besacierc]

Salut à tous 
Voici donc ma petite histoire.

Début 2022 j'ai fait acte de candidature pour la Reserve Opérationnelle de Cyberdéfense
Ma candidature a été retenue et un poste m'a été affecté.
J'ai été convoqué à la visite médicale initiale le 29/03/2022.
J'ai alors été déclaré inapte par le Médecin avec un coefficient G=6 car j'ai déclaré dans le questionnaire préalable à la visite souffrir d'un syndrome d'apnée du sommeil pour lequel je suis traité par PPC, Bref je dors avec un appareil la nuit pour être en forme la journée.
Suite à l'ECG effectué durant cette visite, le médecin m'a fait un courrier médical pour un échographie cardiaque et un épreuve d'effort à effectuer chez un cardiologue.
Le médecin m'a expliqué que je pouvais demander une surexpertise médicale car elle trouvait tout ça sévère pour de la réserve de cyberdéfense.

Suite à des recherches et notamment en vertu de la Décision du Défenseur des droits n°2021-092 du 15 Avril 2021 j'ai écrit au commandement du 7ème centre médical des armées pour demander une surexpertise médicale suite à la prononciation de mon inaptitude car j'estimais que l'attribution de ce G=6 pour mon syndrome d'apnée du sommeil n’était pas suivi d’une appréciation réelle de mes capacités à exercer les fonctions postulées.

Le 05/05/2022 Le médecin militaire m'a recontacté pour me demander où j'en étais avec les examens cardiologiques qu'elle m'avait demandé, elle m'a aussi signifié que les médecins chargés de traiter ma demande de surexpertise cherchaient une solution arrangeante, une solution de son avis un peu cavalière et engageant sa responsabilité si elle l'a signait.

Mi-mai j'ai reçu une lettre du 07ème centre médical des armées me demandant les résultat des examens de cardiologie prescrits par le médecin militaire sans quoi il ne pouvaient accéder favorablement à me requête de surexpertise médicale.

J'ai répondu au médecin et au 7ème centre médical que les examens étaient prévus pour les 5 et 8 juillet 2022 par courriel.

Le 5 et le 8 juillet 2022 j'ai passé les examens demandés, j'ai transmis les résultats par courriel au médecin militaire et au 7ème centre médical des armées.

Bien que les résultats de l'échographie thoracique et de l'épreuve d'effort soient très positifs et que le cardiologue ait fait mention d'un syndrome d'apnée du sommeil asymptomatique dans son compte rendu le médecin militaire m'a fait savoir qu'elle ne signerait pas l'arrangement engageant sa responsabilité.

Un médecin du 7ème centre médical des armées m'a ensuite contacté le 21/07/2022 pour me signifier par téléphone que techniquement le médecin militaire a bien agit et, n'a fait qu'appliquer les textes en vigueur, que ces textes ne pouvaient souffrir d'aucune interprétation pour une visite médicale initiale, bien qu'ils soient en effet sévère pour la réserve opérationnelle de Cyberdéfense et qu'en l'occurrence la demande de surexpertise ne serait pas acceptée 
 

J'ai reçu le 28 juillet un courrier en ce sens du 7ème centre médical des armées me notifiant du refus de surexpertise et donc de mon inaptitude définitive au motif d'une situation médicale incompatible avec l'engagement dans les armées.

Voila, voila c'est un peu mal barré 

Pouvez-vous m'aider ?
Savez-vous quelles voies de recours il me reste pour tenter de faire invalider cette décision ?

En vous remerciant par avance

 

[Luca.g]

Bonjour,

Si refus de surexpertise+ inaptitude définitive, j'ai bien peur pour vous que les dés sont jetés ...

Si surexpertise refusé, il n'existe, à part un forcing à faire à Val de Grace, aucun recours disponible.

[besacierc]

il y a 7 minutes, Luca.g a dit :

Bonjour,

Si refus de surexpertise+ inaptitude définitive, j'ai bien peur pour vous que les dés sont jetés ...

Si surexpertise refusé, il n'existe, à part un forcing à faire à Val de Grace, aucun recours disponible.

Ah bon! je croyais que je pouvais faire appel de cette décision auprès d'un tribunal administratif en dernier recours mais est-ce que le jeu en vaut la chandelle...

[Luca.g]

Telle et la question, le jeu en vaut-il la chandelle ...

[dragunov]

Besacierc,

Au vu de la position du 7e CMA quant à votre inaptitude médicale supposée..

Si votre candidature a été retenue par un potentiel organisme d'emploi, et qu'au surplus, un poste vous a déjà été affecté, vous pouvez demander à servir en tant que "collaborateur bénévole du service public".

Certes, ce n'est pas un statut mili, (ce qui pour un ancien de l'Arme est sans nul doute une déception en soi...), et les journées d'activité ne sont pas soldées.. (Mais peuvent donner lieu à défraiement...).

Mais cela permets de s'affranchir des contraintes d'aptitude médicale et de limite d'âge..

§§§

Pour ce qui est d'un recours devant le Tribunal Administratif... Long, très incertain quant à l'issue, et contre-productif sur le fond : quelle unité recruterait un candidat "sous contrainte d'une décision de justice" ? 🙄...

Règle intangible qu vous connaissez bien : "Pas de couilles, pas d'embrouilles"...

§§§

Tenez-nous au jus...

[besacierc]

Merci pour vos réponses
c'est compliqué, Je suis passionné par mon métier dans le civil
Je pense avoirs des compétences singulières qui ont d'ailleurs fait que j'ai été recruté dans cette réserve opérationnelle.
Est-ce que je peux être utile à l'armée: Sans doute !
Est-ce que j'en ai envie:  bien entendu !

Par contre je ne pensais pas que le service du santé des armées irait jusqu'à me dire que je suis incapable de faire pour l'armée des choses que je fais au quotidien dans mon entreprise. C'est juste inaudible.

Le SSA m'a expliqué que le problème de fond du syndrome d'apnée du sommeil pour l'armée est :
-le risque cardiovasculaire lié au syndrome
-l'impossibilité de travail de nuit 
D'où le classement G=6

Je crois que le risque cardiovasculaire a largement été éliminé par les examens de cardiologie.
Pour le travail de nuit j'en fait dans ma vie civile, je dois juste dormir avec un appareil plus de 4h pour être en forme le lendemain.
Quand nous faisons des mises à jour sur les systèmes de nuit, je dors avec mon appareil le jour  bref aucun problème et c'est même pas dit que j'ai a travailler de nuit dans la réserve de cyberdéfense.

Je ne comprends donc pas le refus de surexpertise

Après vous me demandez si j'ai envie de me battre pour faire un truc où, à la base, je voulais juste rendre service
eh bien! non pas vraiment si je ne considère uniquement mon cas personnel.

Maintenant si je considère le cas général.
Je pense que parfois il peut être bon de se battre contre un texte comme celui-ci qui peut priver l'armée de talents surtout quand le motif ne pose pas de problème dans le service qui peut être rendu au quotidien

Je vais réfléchir je suis en contact avec le délégué du défenseur des droits de mon département
Pour lui mon cas est assez similaires à des décisions déjà rendues

 Décision du Défenseur des droits n°2021-092 du 15 Avril 2021 

 Décision du Défenseur des droits  2022-110 du 20 Mai 2022

Je ne sais pas dans quelle mesure le défenseur des droits peut influer sur le Service de Santé des Armées.

Je vous tiendrais informé

[besacierc]

il y a 27 minutes, dragunov a dit :

Besacierc,

Au vu de la position du 7e CMA quant à votre inaptitude médicale supposée..

Si votre candidature a été retenue par un potentiel organisme d'emploi, et qu'au surplus, un poste vous a déjà été affecté, vous pouvez demander à servir en tant que "collaborateur bénévole du service public".

Certes, ce n'est pas un statut mili, (ce qui pour un ancien de l'Arme est sans nul doute une déception en soi...), et les journées d'activité ne sont pas soldées.. (Mais peuvent donner lieu à défraiement...).

Mais cela permets de s'affranchir des contraintes d'aptitude médicale et de limite d'âge..

§§§

Pour ce qui est d'un recours devant le Tribunal Administratif... Long, très incertain quant à l'issue, et contre-productif sur le fond : quelle unité recruterait un candidat "sous contrainte d'une décision de justice" ? 🙄...

Règle intangible qu vous connaissez bien : "Pas de couilles, pas d'embrouilles"...

§§§

Tenez-nous au jus...

Oui c'est décevant.

Je ne connaissais pas ce statut de "collaborateur bénévole du service public".
Je ne sais pas si c'est possible avec la réserve de cyberdéfense vu qu'on m'a quand meme demandé de remplir une demande d'habilitation 94A
En tout cas on ne me l'a pas proposé

Merci en tout cas

[dragunov]

Les procédures d'habilitation "Secret/Très secret", ne sont pas liées au statut (militaire d'active, militaire sous contrat, militaire réserviste, civil de la Défense, fonctionnaire, contractuel, bénévole, vacataire, consultant, technicien sous-traitant, ou étudiant stagiaire..), mais aux impératifs de sécurité du poste envisagé.

Le statut de "collaborateur bénévole du service public", est rarement proposé d'emblée, parce que méconnu de la majorité des gestionnaires RH, ayant déjà fort à faire avec les statuts communs...

 

 

[besacierc]

Ok donc a ton avis est ce que je peux faire un mail au CRPOC pour leur demander si je peux servir sous ce statut

Au moins je pourrais servir a l'unité qui m'a recruté , proposé un poste et qui m'attends depuis mars

[BTX]

Affaire très mal engagée...............l'Armée a ses contraintes et ses exigences que le privé ignore. Parfois au détriment de la santé de celui qui le sert des années durant (affaire de l'amiante).

On ne cesse de le dire et de le répéter = le service dans l'Armée - ici la DCSSA - est au service (= aux ordres) du commandement. Il ne prend pas de décision. Il émet un avis. Seul le commandement décide ou ordonne. IL n'y a pas de subsidiarité. Eventuellement, "une délégation".

Vous reste, aussi, la Réserve Citoyenne eu égard à votre emploi actuel et à votre passé.

Eventuellement, car la gestion de la réserve opérationnelle est dans ses attributions, rien ne vous interdit de saisir - s'il s'agit d'une formation de l'ADT, le DRHAT.

Un lien qui pourrait vous permettre d'alimenter "votre argumentaire" compte tenu de vos compétences professionnelles.

https://rh-terre.defense.gouv.fr/component/k2/item/1085-regards-croises-de-deux-reservistes-sur-leur-engagement-au-service-de-la-drhat

Monsieur le général,

Directeur des Ressources Humaines de l'Armée de Terre

231 boulevard Saint-Germain
75007 Paris

BTX

[besacierc]

Merci BTX

Vous avez clairement raison, j'ai eu cette discussion avec un médecin du service de santé des armée

L'armée de terre définit les critères d'engagement et le service de santé des armées exécute.

L'instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre définit le SIGYCOP pour intégrer la réserve opérationnelle 

L'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale définit lui les différents critères en fonction des pathologies

Dans mon cas 

Le médecin m'a bien expliqué la différence entre l'engagement initial et une pathologie découverte en cours de carrière.

un réserviste qui comme moi qui va passer sa vie derrière un clavier,  G=6  ne peut pas signer son contrat

un combattant en cours de carrière avec le même traitement va être G2 ou 3 et va probablement rester combattant tant que son G=2 

Idem si mon SAOS avait été découvert après que j'ai signé mon contrat on était bon.

Mais bon pas de chance il a été découvert avant.

Comme dit le médecin faute a pas de chance… et à moins que l'armée décide de changer ce critère spécifique et que le texte change je ne serais plus jamais militaire.

C'est peut-être stupide mais apparemment c'est comme ca

Merci de votre conseil je vais voir si je peux écrire à la DRHAT.
Reste à construire un bon argumentaire, mais je  ne vois pas comment argumenter pour le moment.
Je ne suis pas certain que la DRHAT déroge aux règles qu'elle a elle même édicté au SSA juste pour mes compétences professionnelles

Maintenant si vous avez des idées je suis bien évidement preneur

[dragunov]

Les critères d'engagement, puis d'aptitude à l'emploi répondent à des normes auxquelles ne peut déroger le SSA : la sélection est un des fondements de sa mission...

Si les normes actuellement applicables ne permettent pas votre engagement sous ESR, restent la voie "collaborateur bénévole", voire effectivement celle de la Réserve Citoyenne, comme le suggère à bon escient notre éminent BTX.. (En "interprétant" un peu la mission de la RC, en principe vouée au "rayonnement"... Tout est question de formulation dans le mémoire d'agrément...)

 

 

[Malina]

Je ne vois pas comment il peut y avoir un recours.

Vous avez une pathologie avérée qui vous empêche d'être engagé. Les textes sont clairs, vous êtes inapte à l'engagement initial.

Je ne comprends pas votre idée des Défenseurs des Droits. Les textes sont clairs et ne sont absolument pas du tout contraires aux droits et ne représentent pas une discrimination. Sinon on ne pourrait jamais refuser quelqu'un à l'engagement pour des raisons de santé..... ce qui est ridicule, c'est une particularité du statut de militaire, on passe notre vie à voir notre santé scrutée de la tête aux pieds et en cas de problème c'est risque de réforme ou mise au placard...

Vous avez un traitement "lourd" à suivre qui vous empêche le travail de nuit, est un problème chronique, qui vous empêche d'être déployé, car même réserviste, vous devez être en mesure d'être déployé en tout temps et en tout lieu si l'armée en a besoin, donc forcément, je ne vois pas comment aller à l'encontre de cela.

Aucun médecin militaire ne prendra le risque de vous donner une aptitude qui engage leur responsabilité.

Les défenseurs des droits ne font que donner des recommandations que personne n'est obligé de suivre, il n'a aucun pouvoir de sanction, et personne ne suivra des gens de bureau qui n'ont absolument aucune connaissance sur les faits abordés. Les textes sont clairs, sont là pour protéger l'armée, mais aussi les praticiens des armées bien comme la santé des engagés, et si on commence à écouter tous ces bobos de bureaux, c'est la porte ouverte à toute décision ridicule pour ne pas dire stupide...
Quand je vois déjà qu'ils veulent suivre plus l'avis d'un simple médecin traitant par dessus l'avis de spécialistes militaires, en plus des conclusions apportées basées sur de la simple vie en collectivité civile qui n'engage la responsabilité de personne, et qui parle d’étiquetage et j'en passe... ça donne déjà le rythme de leur réflexion... j'imagine déjà madame à exiger des étiquetages en OPEX si déployée à l'étranger, car oui, les gendarmes sont aussi déployés....... faudra aussi lui apporter la bouffe qu'elle peut ingérer, et s'il y en a pas, faudra la laisser crever, en fait...

Vous pouvez saisir le tribunal administratif mais je doute que vous allez avoir gain de cause car comme vous l'avez constaté, les textes sont clairs.

Cependant, comme beaucoup ici le disent, il y a d'autres façons de servir son pays sans pour autant être militaire. La réserve citoyenne, les civils de la défense, entre autres. Qui, de par leur statut de non déployables, et de non responsabilité au regard de leur santé, n'ont pas les normes médicales à respecter. Il y a aussi d'autres moyens de servir son pays en cybersécurité en tant que civil, au travers d'entreprises de la défense, tout ce qui est DGSI, DGSE, etc.

C'est tout à votre honneur de vouloir servir dans la réserve opérationnelle, mais si votre santé ne vous le permet pas, il y a d'autres pistes à suivre sans avoir besoin de dépenser de l'argent et du temps pour une réponse qui sera probablement négative, en plus de vous mettre à dos l'administration militaire.

[besacierc]

Merci Malina

En effet il semble y avoir d'autres manières de servir. Je vais étudier ça

[BTX]

Vous aurez compris, à travers le lien que j'ai inséré, que le/la DRHAT est à la recherche de RO capable de renforcer l'équipe chargée de la mise en oeuvre du nouveau logiciel. Vos compétences et votre désir d'être utile doivent vous permettre de participer à "l'aventure". A fortiori lorsque le CEMAT , le général SCHILL, définit des objectifs ambitieux en terme de recrutement pour la RO.

En clair, "vender vous".

BTX

[besacierc]

Merci BTX,

Bien reçu

Mais comme l'a souligné Dragunov je ne vois pas pourquoi la DRHAT reviendrait sur des règles qu'elle a elle même édicté en matière de recrutement et quelle demande au SSA de respecter scrupuleusement 

Je vais tenter, a près tout qui ne tente rien n'a rien.

Sauf surprise je crois bien que pour moi la RO & le statut de militaire c'est terminé à mon grand désarroi 

Et si finalement la DRHAT ne répond pas favorablement il me restera la RC ou le statut de collaborateur bénévole du SP

[BTX]

Exactement.

Que risquez vous ? Rien. Le DRHAT appréciera votre pugnacité et qui sait ...................?

BTX

[Levy Pierre]

Le 06/08/2022 à 14:19, besacierc a dit :

Le SSA m'a expliqué que le problème de fond du syndrome d'apnée du sommeil pour l'armée est :
-le risque cardiovasculaire lié au syndrome
-l'impossibilité de travail de nuit 
D'où le classement G=6

Le risque cardiovasculaire existe toujours mais est beaucoup plus important chez vous : que ferait l'armée si vous aviez un accident cardiaque (ce que je ne souhaite pas) à l'improviste ? L'armée ne serait pas couverte puisqu'il y avait "risque", même minime.

Il n'y a pas impossibilité de travailler de nuit pour vous ? Faux : vous devez dormir au moins 4h avec un masque chaque nuit : et si le port de l'uniforme ne permet pas le port du masque ? et si le travail est hyper urgent et doit être fait par vous seul cyberdéfenseur présent ? et si on a besoin de vous en OPEX ? et si ... et si ... : l'armée ne peut pas prendre le risque d'engager, même un excellent cyberdéfenseur, comme réserviste opérationnel. Comme collaborateur civil à la défense (potentiellement payé) c'est différent

Je vous souhaite de trouver une solution heureuse pour l'armée et pour votre passion (que je partage)

Tenez nous informé de la suite de votre "combat" que j'apprécie grandement

[Malina]

J'ai abordé le sujet de l'impossibilité de partir sur le terrain 1, 2 semaines, voire plus, en dépendant d'une machine pour être en bonne santé, en forme. Et si la machine casse, tombe en panne, on fait comment? Il n'y a pas besoin d'être commando pour marcher sur le terrain, être exposé, et partir plusieurs semaines voire mois au milieu de nulle part (camp mobile de renseignement cyber, camp de commandement mobile - train commandement, etc).
Bien comme le fait que le risque existe.
Et s'il est déployé en OPEX et qu'il y a risque NRBC, il va faire comment pour porter sa tenue? Il va faire comment pour respirer avec sa machine avec le masque, et j'en passe...
Le métier de militaire a beaucoup de spécificités qui beaucoup de gens oublient...

De plus, l'armée engage sa responsabilité et paie tous les frais de santé et arrêts maladie du militaire... il y a non seulement une responsabilité vis à vis de la santé du militaire, bien comme une engagement financier.

Encore une fois, il y a moyen de servir la France de façon proche des armées sans être militaire, si l'aptitude ou inaptitude ne le permet pas: DGSE, DGSI, DRSD, etc. Au plus proche des armées, reste la DRSD qui recrute souvent des civils cyber.

Exemple de recrutements civils en cours pour la DRSD, dont certains en cyber:
https://www.drsd.defense.gouv.fr/espace-emplois

Puis la DGSE:
https://www.dgse.gouv.fr/fr/le-recrutement/nos-offres-d-emploi?field_domaine_metier=1172&field_niveau_etude=All&page=2

Modifié 7 août 2022 par Malina

[besacierc]

Vous avez peut être tous raison 

Alors oui en effet si je dois aller faire 1 semaine sur le terrain sous tente ou à dormir dans un trou sans pouvoir dormir dans une vrai piaule avec de l'électricité, oui ca me paraît très compliqué. En effet, j'ai bien peur de ne plus em être capable.

Mais Pierre pas du tout d'accord avec vous pour le travail de nuit
Oui il est conseillé que je porte mon masque 4h par nuit, personne n'a dit que les 4h devaient être consécutives.
Je peux très bien travailler de nuit et dormir de jour pendant ma période de récup (avec mon masque bien entendu), ca m'arrive d'ailleurs plusieurs fois par mois quand on fait des mises à jour sur les systèmes de nuit pour ne pas gêner nos utilisateurs ou clients le jour.

Juste avant mes vacances, j'étais responsable d'un grosse Mise en Prod qui a débuté un vendredi 16h pour terminer le dimanche a 19h 

Croyez vous que je suis rentré chez moi au bout de 8h ?
Rien que le 1er jour de Mise en Prod j'ai fait 20h de suite…
Croyez vous que je n'ai pas été dérangé pendant mes nuits ?
Je peux aussi ponctuellement pendant quelque jours ne pas porter mon appareil du tout mais c'est pas recommandé

Si je ne pouvais pas travailler de nuit, Je crois que j'aurais juste à changer de metier même dans le civil

[AureAsia]

Le 06/08/2022 à 13:19, besacierc a dit :

Pour le travail de nuit j'en fait dans ma vie civile, je dois juste dormir avec un appareil plus de 4h pour être en forme le lendemain.
Quand nous faisons des mises à jour sur les systèmes de nuit, je dors avec mon appareil le jour  bref aucun problème et c'est même pas dit que j'ai a travailler de nuit dans la réserve de cyberdéfense.

Je n'ai nul doute que vous soyez hyper compétent et efficace dans le civil. S'il vous y arrive quelque chose, quoi-que-ce-soit, votre assurance privée prendra les choses en main.

S'il vous arrive quoi que ce soit alors que vous portez un uniforme militaire ça engagera le service de santé des armées, avec pension militaire d'invalidité potentiel et à vie. C'est un risque que le SSA prend rarement.

C'est dommage pour vous et pour l'armée car dans ce domaine, les compétences sont très recherchées.