casiers judiciaire

[abdel80]

BJR , Jais passer mais test au cso j'ai fais une PMD et lors que j'allais postuler mon conseiller sirfa ma di que javai un casier judiciaire et normalement quant on rentre a l’armée il demande juste de ne pas avoir aiter en prison et avoir encore le droit de voté (je n'ai jamais aiter en prison et j'ai mais droit civic !! je peut demander qui m'efasse mon casier au juge sachant que les petit deli son quant j'ai aitter mineur ??

[Dani]

pas très clair ton texte , mais avant tt demande de pmd ou d'engagement le cirfa fait une demande de B2 et si cela ne revient pas vierge c'est mort

pour effacement des ecrit sur un B2 il faut en faire la demande écrite au procureur de la république du tribunal de grand instance de ta ville, sa peut prend du temps , car il faudra que tu repasses devant un juge , et il prendra un décision positif ou négatif , tout va dépendre de ton comportement devant lui , mais aussi de l'enquête de la police qui sera effectuer . ( et non j'ai pas etait dans ce cas , mon B2 est vierge depuis ma naissance) . mais c'est ce qu'il faut faire

Modifié 15 février 2012 par danidu59

[dudz]

Mon dieu les fautes d'orthographe .... Fais un effort stp

[abdel80]

Merci (danidu59), pour les bon conseille. Est désoler pour les faut d’orthographe javais écrit trop vite . ;)

[Perhadead37]

Ne pas oublier que le casier judiciaire est effacé entre la période mineur et la période majeur ( sauf en cas de fautes grave).

Un minimum de respect pour la langue française s'il te plait...

[ArtemusCroa]

là encore tu écris trop vite :)

[Dani]

c'est bon , on a compris , pas la peine d'en remplir des pages complètes

[ArtemusCroa]

Quand j'ai écris cela, je ne voyais pas le message de perhadead.

toutes mes excuses :)

[Thomas27]

Ne pas oublier que le casier judiciaire est effacé entre la période mineur et la période majeur ( sauf en cas de fautes grave).

Un minimum de respect pour la langue française s'il te plait...

Tu est au 11e Rama ? J'y ai fait une PMD !

[davy34]

Tu est au 11e Rama ? J'y ai fait une PMD !

Thomas27,

Ce n'est pas la qu'il faut demandé.

Demandé lui en MP ou sur un sujet approprié.

[hatonjan]

pour info il existe plusieurs casiers judiciaires.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F14710.xhtml

L'armée n'a accès qu'au bulletin n°2 (pas au B1).

Le bulletin n°2 comporte la plupart des condamnations pour crimes et délits, à l'exception notamment :

des condamnations bénéficiant d'une réhabilitation judiciaire ou de plein droit,

des condamnations prononcées à l'encontre des mineurs,

des condamnations prononcées pour contraventions de police,

des condamnations prononcées avec sursis, lorsque le délai d'épreuve a pris fin sans nouvelle décision ordonnant l'exécution de la totalité de la peine, sauf si a été prononcé un suivi socio-judiciaire ou une peine d'interdiction d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs d'une durée plus longue.