Rupture de contrat

[TiboBarto]

Bonjour à tous. 
Je vous écris aujourd’hui car j’ai pour projet de quitter l’institution. En effet, depuis ma récente mutation plus rien ne va : surcharge de travail (stages,service,exercices,missions etc…), vie familiale qui se détériore et problème de santé probable de mon fils… Bref, situation compliquée. 
C’est pourquoi j’ai pris la décision de m’en aller. Je suis engagé pour 8 ans et j’ai effectué 5 ans sur mon contrat. Je n’ai plus de lien au service. Je voulais donc savoir quels étaient les dispositions pour rompre son contrat ? 
Je vous remercie par avance.
BTO 

[h2M]

il y a 25 minutes, TiboBarto a dit :

Bonjour à tous. 
Je vous écris aujourd’hui car j’ai pour projet de quitter l’institution. En effet, depuis ma récente mutation plus rien ne va : surcharge de travail (stages,service,exercices,missions etc…), vie familiale qui se détériore et problème de santé probable de mon fils… Bref, situation compliquée. 
C’est pourquoi j’ai pris la décision de m’en aller. Je suis engagé pour 8 ans et j’ai effectué 5 ans sur mon contrat. Je n’ai plus de lien au service. Je voulais donc savoir quels étaient les dispositions pour rompre son contrat ? 
Je vous remercie par avance.
BTO 

Salut Tibo

J'ai vu que t'es sous off. Je ne vais pas te raconter de la flûte et te parler des cas que j'ai vu avant de quitter l'institution il y a maintenant 1 an.

En 8 ans je n'ai jamais vu de cas où la DRHAT accepte une demande de résiliation de contrat d'un sous-off, quand bien même justifiée parfois par des situations compliquées.

Donc ces sous-off là et bien on va peut-être leur proposer une réorientation ou une mutation.

Ceux qui ne veulent plus entendre parler de l'armée malheureusement enchaînent les arrets maladies et finissent sur la voie de la réforme médicale.

 

Donc pour te répondre purement procédure.

T1 ) Entretien CDS qui s'en suivra chez le CDU

T2) Probable entretien avec le RRH régimentaire qui te proposera d'autres alternatives pour alléger ta situation 

T3) si tu maintiens ton souhait, tu redigeras un compte rendu de resiliation, appuyés de tes pieces justificatives. Ce CR permettra aux RH d'éditer un FUD (qui monte à la DRHAT après avis C1).

T4) T'attends un retour

 

Il faut savoir que demander une résiliation est un droit. Ce  n'est pas le C1 qui doit refuser, ni par écrit ni oralement.  C'est la DRHAT qui te notifiera un accord ou un refus par arrêté officiel suite à ta demande par FUD que tu devras signer.

Ils vont grincer des dents, mais bon c'est comme ça 

Edited December 3, 2024 by h2M

[piranha]

25 minutes ago, TiboBarto said:

Je voulais donc savoir quels étaient les dispositions pour rompre son contrat ? 

Juste pour voir les choses autrement : avez-vous entendu parler de "congés sans solde" ? Si vous avez besoin de faire une pause, ça peut être la solution. Résiliation de contrat — un pas radical, alors que, peut-être, une pause de 2-3-4 mois pour s'en occuper de votre fils pourrait aider ?

Le cas echeant  - je voudrais vous conseiller d'aller voir le CDC, lui exposer le problème, dans certains cas, ça aide. Et si rien ne marche - vous pourriez partir, âme légère et cœur joyeux.

[h2M]

Quand je parle de PJ c'est idéalement des pièces médicales (ton fils ou ta femme) qui doivent justifier de la nécessité de devoir résilier ton contrat. Cest hyper important les PJ dans ce type de demande

[h2M]

à l’instant, piranha a dit :

Juste pour voir les choses autrement : avez-vous entendu parler de "congés sans solde" ? Si vous avez besoin de faire une pause, ça peut être la solution. Résiliation de contrat — un pas radical, alors que, peut-être, une pause de 2-3-4 mois pour s'en occuper de votre fils pourrait aider ?

Le cas echeant  - je voudrais vous conseiller d'aller voir le CDC, lui exposer le problème, dans certains cas, ça aide. Et si rien ne marche - vous pourriez partir, âme légère et cœur joyeux.

Bien vu ! C est une solution aussi mais sans tune ça fait mal d autant qu'après faut revenir...

Il y a aussi dans des situations plus compliquées où l'enfant est gravement malade la possibilité de te faire bénéficier de jours de permissions donnés par les collegues