Jump to content
Aumilitaire
  • Rejoignez Aumilitaire

    Inscrivez vous aujourd'hui et recevez le guide gratuit Aumilitaire

     

Inapte partiellement pendant 6 mois


Recommended Posts

Marsouin du 3e de Marine effectuant ses classes depuis début Mai.

Je me suis luxée l’épaule droite, direction CMA, décision :

Inapte 6 mois, rupture du contrat par l’armée. 
 

Selon vous, après immobilisation et rééducation adéquate afin de revenir avec un niveau encore meilleur musculairement parlant est-ce possible d’obtenir :

1. Un SIGYCOP identique au premier ?(tout était top)

2. Prétendre de nouveau au 3e de Marine ?

3. À partir de quel niveau du cursus dois-je reprendre l’engagement sachant que ça fait moins d’un an que j’ai effectué mon CSO

 

Cordialement.

Havoc

Link to comment
Share on other sites

Personne ne peut savoir si vous allez avoir un SIGYCOP équivalent au premier.... ni même vous, car vous n'avez même pas encore complété votre guérison et ne savez pas les séquelles que vous allez avoir.

Mais si vous aviez S1, vous n'aurez pas S1 avant au moins 1 an après guérison et sans séquelles. Vous pouvez même finir inapte définitif à l'armée à tout, donc bon... S5.

C'était un accident de service?

Je trouve quand même bizarre que l'armée vous fasse une rupture de contrat pour un accident (de service?) et une inaptitude temporaire.

"La guerre n'est rien d'autre que la continuation de la politique par d'autres moyens."

Link to comment
Share on other sites

Pas très claire votre histoire. Vous employez des termes sans être sûr qu'ils soient appropriés.

A mon sens, le 3 a justemet dénoncé votre contrat. Vous pourrez tenter de revenir dans l'institution une fois la blessure réparée et sous condition que la commission auprès de laquelle vous demanderez une surexpertise médicale =

1/vous accorde cette possibilité

2/ et que l'avis du chirurgien orthopédique aille dans le bon sens.

Quant à rêver revenir au 3, pourquoi pas, mais on en est pas encore là.

BTX

Ya Rab Yeshua.

Link to comment
Share on other sites

@BTX

Salutations, je suis loin d’être un vieux briscard, un peu de compréhension n’a jamais fait de mal à personne.

Pour le reste, merci pour ces quelques petites précisions fort précieuses.

@Yann pyromane

Merci pour la définition de cette expression.

En effet, je suis « rayé des contrôles ».

@Malina

Salutations, en quoi cela est bizarre ?

C'était un accident de service qui s’est produit pendant le délai probatoire de 6 mois à partir du début des classes.

À la suite de la réduction de la luxation à mon épaule, j’ai effectué des radios qui s’avéraient être rassurantes quand au fait qu’il n’y avait pas de complications, ni de fracture.

Quand bien même, cela nécessite 21 jours d’immobilisation minimum.(attelle)

Un IRM au bout d’un mois et demi, et une rééducation adaptée.

Cela entraîne donc une inaptitude de 4-6 mois maximum à effectuer les classes qui elles, s’étalent sur 4 mois minimum.

En espérant avoir répondu à votre sentiment de bizarrerie.

Cordialement.

Edited by Havoc
Link to comment
Share on other sites

Je connais un jeune dans le même cas que toi il devra refaire un circuit de recrutement complet le seul truc est que tu as maintenant un numéro Concerto donc ton dossier est déjà dans la mémoire de l'armée de terre avec tous les détails.

Pour le reste BTX a tout dit rien à ajouter.

Link to comment
Share on other sites

On te le souhaite , il faut juste respecter à la lettre la procédure de réengagement et surtout te dire que la patience est une vertu militaire car si tu veux aller plus vite que la musique tu vas stresser.

Tu es parti pour une longue période paperassière.

Link to comment
Share on other sites

Parce que l'armée ne vire pas un militaire qui a eu un accident en service... en tout cas, je n'en ai jamais vu, et j'ai pourtant vu des gens blessés en service et hors service rester et revenir faire les classes une fois guéris. Je connais des gens qui sont restés de 6 mois à même presque 2 ans en arrêt maladie pour accident de service pendant leurs classes. Celui à 2 ans, blessé au ménisque au PO, opération, etc, il n'est revenu à Rochefort que presque 2 ans après. Certains un an (jambe cassée), d'autres 6 mois (claquage de la cuisse)...

Donc effectivement je trouve bizarre surtout que l'armée doit vous prendre en charge à 100% et de A à Z vu que c'est un accident de service...

A moins que ça soit une politique très récente... qui sait.

En tout cas, et bien faudra lever l'inaptitude pour se réengager et refaire la procédure de candidature au CIRFA.

"La guerre n'est rien d'autre que la continuation de la politique par d'autres moyens."

Link to comment
Share on other sites

  • 11 months later...

Pour information, les futurs concernés:

D'une part:
"Au cours de la période probatoire, quelle qu'en soit la durée, le contrat peut être dénoncé unilatéralement par chacune des parties. Lorsque le contrat est dénoncé par le ministre de la défense, ou le ministre de l'intérieur pour les militaires engagés de la gendarmerie nationale, il l'est par décision motivée." (Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés).

Pour commencer, l'armée ne peut pas virer un militaire du jour au lendemain sans raison, même en période probatoire, contrairement au militaire qui n'a pas besoin de motiver son départ. L'armée doit motiver la rupture du contrat car les militaires ont le droit de contester le motif de leur rupture, s'ils ne l'estiment pas juste, en saisissant la CRM puis éventuellement le tribunal administratif.
Ici, un père est venu parler de sa fille qui a été virée du jour au lendemain soit disant parce qu'elle ne donnait pas satisfaction à son poste (formation terminée), pendant sa période probatoire, elle a saisie la CRM qui lui a donné raison et l'a réintégrée, car la motivation n'était pas juste (elle a fourni ses bulletins de notation, des témoignages, etc).

De deux, je n'ai pas l'arrêté concernant l'armée de terre, mais généralement les arrêtés relatifs aux normes médicales d'aptitude des militaires des différentes armées mentionnent ceci:

"En cas d'inaptitude définitive au service constatée pendant la période probatoire, l'autorité militaire dénonce le contrat d'engagement."

Déjà sur Internet ont trouve ceci concernant les militaires de la marine, du SSA, du service énergétique des armées, je doute fort que ça ne soit pas le cas pour l'armée de terre. Vous pouvez demander à consulter si les normes du personnel de l'AdT.

Nous avons après:
"Lorsque cette réévaluation donne lieu à une modification des aptitudes à servir ou à des restrictions d'emploi, le médecin établit un nouveau certificat médico-administratif d'aptitude transmis à l'engagé et à l'autorité d'emploi. La conclusion médicale peut être l'aptitude ou l'inaptitude. En cas de pathologie évolutive ou non consolidée, ou dans l'attente d'avis, d'examens ou de pièces médicales complémentaires, l'aptitude ou l'inaptitude prononcée peut être temporaire et assortie, le cas échéant, des restrictions d'emploi nécessaires.
Durant la période probatoire, le constat d'une affection médicale justifiant une décision d'inaptitude peut entraîner une dénonciation du contrat par le commandement.
En cas d'inaptitude médicale de l'engagé à poursuivre son engagement ou l'emploi pour lequel il est recruté, le médecin l'informe de ses conclusions et des modalités de contestation définies à l'article 24."

Ils "peuvent" dénoncer le contrat, ce n'est pas une obligation, et encore moins quand cela n'est pas une inaptitude définitive (raison pour laquelle certains arrêtés marquent que cela est prévu suite à une inaptitude définitive). Vous êtes encore susceptible de reprendre votre emploi, il risque de constituer une "sanction" disproportionnée de vous casser le contrat et vous mettre au chômage suite à une blessure en service avec une consolidation très probable et assez rapide.

Le médecin militaire DOIT vous informer de ses conclusions et surtout des modalités de contestation.

De plus, c'est stupide de virer un militaire en période probatoire, blessé en service, avec comme justification une inaptitude temporaire, car une fois consolidé, vous pouvez demander réparation auprès du service local de contentieux, et si vous avez perdu votre "emploi" suite à une blessure en service, la somme sera très salée pour l'armée. Tout le manque à gagner présent et futur peut être exigé à l'armée... ça leur coûte plus cher de vous réformer et payer une réparation qu'attendre 4 mois ou même 6 mois que vous reveniez... (Jurisprudence Brugnot). Vous avez droit, en plus, éventuellement à la PMI.

  • Thanks 1

"La guerre n'est rien d'autre que la continuation de la politique par d'autres moyens."

Link to comment
Share on other sites

  • 5 months later...

Souvent, quand on n'a pas de nouvelles, ce sont des mauvaises nouvelles, contrairement à la phrase "pas de nouvelle, bonne nouvelle". Les gens ont plus tendance à nous donner leur retour quand les nouvelles sont bonnes et qu'ils sont contents... 

Malheureusement cela ne nous aide pas à avoir des informations qui pourraient aider des futurs membres dans le même cas.

"La guerre n'est rien d'autre que la continuation de la politique par d'autres moyens."

Link to comment
Share on other sites

  • 7 months later...

Bonsoir,

 

Mon fils a commencé ses classes il y a à peine 2 semaines et au moment de faire les premières marches et courses à pieds, douleurs thoraciques, essoufflement,  sensation de barre dans la poitrine donc inapte effort pendant 2 mois et ses classes se finissent dans 2 mois. Son ECG au moment de la phase de recrutement montrait une FC élevée (96 au repos). Il attend seul à son régiment et ne sait pas ce qu'il va devenir, on le fait attendre depuis une semaine.

Il a fait son compte rendu pour quitter l'armée mais on lui a dit de ne pas mettre de date de fin de contrat.

Que va t'il se passer pour lui ?

Link to comment
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.



© Aumilitaire - Contact - CGU

×
×
  • Create New...