Inapte au service

[Tev]

Salut, comment allez vous?

Je voudrais savoir, est-ce qu'il est possible de retirer une inaptitude au service si on nous a mis inapte définitif?

En gros j'ai un ami qui avait signé dans l'AAE en tant que maître chien, mais après avoir fait part de sa volonté de se réorienter en fusilier, sa hiérarchie lui a annoncé qu'ils feront tout pour le virer sous 18 mois. Et donc pendant ses classes, il a eu un problème au genou, qui a fait qu'il a dû se mettre en arrêt plusieurs mois avant de dénoncer son contrat.

Une fois rétabli il a donc voulu se réengager mais dans l'armée de terre, il vient de faire les tests au CSO mais son dossier médical est taché par une inaptitude définitive suite à cette blessure. Le médecin du CSO lui a dit qu'il ne pouvait rien faire pour lui malgré qu'il allait super bien.

Selon vous, y a-t-il une issue ? Par exemple avec une contre-expertise médicale ?

Son dernier espoir c'est la légion, a-t-il une chance d'y gratter au moins une inaptitude temporaire ? 

[Levy Pierre]

La Légion risque d'avoir son dossier médical s'il a déjà été engagé/incorporé

Sinon il lui reste la possibilité de demander un recours : BTX expliquera mieux que moi la procédure à suivre

Courage

[Lukas16]

Salut !

Je me permet de te répondre car je suis actuellement en train de faire cette procédure.

Alors tout d’abord lorsqu’une personne est cochée inapte définitif ca ne veut pas réellement dire que c’est définitif, la personne aura le droit de se représenter au cso 1 an plus tard. Après si le médecin coche un inapte définitif il y a peu de chance pour que ça change 1 an plus tard… mais on sait jamais selon le médecin il peut y avoir des surprises.

Pour la contre-expertise il faut que ton ami aille voir son CeR et qu’il lui demande de le faire. Suite à cela il va (le CeR) normalement prendre contact avec le médecin que ton camarade a eu lors de son passage au cso et ils vont discuter pour savoir si c’est possible de faire une contre-visite, dans ce cas il reste deux options :

Option 1 : la contre -expertise est possible ton ami va donc devoir prendre rendez-vous chez un spécialiste pour que celui-ci lui fasse un papier disant que soit son problème n’existe finalement pas soit qu’il ne représente aucun risque maintenant et plus tard. Il enverra par la suite le compte rendu au centre médical du cso et un médecin décidera à son initiative de changer ou pas l’inaptitude.

Option 2 : Le médecin dit que le problème est vraiment trop grave et que c’est sur que ça ne sert à rien et donc pas de contre-expertise.

Néanmoins normalement si la personne demande une sur-expertise même si le médecin dit que ça sert a rien, il a quand même le droit de la faire. Mais ça ça reste à vérifier.

Voila j’espère avoir expliqué assez clairement le déroulement de la procédure et que ça t’aura aidé !

Edited November 25, 2023 by Lukas16

[Dani]

Lukas 16 tu as une simple inaptitude définitive que d'un cso ? La c est une inaptitude définitive d un militaire d active totalement différent . 

Toi civil . Lui ex militaire 

[Yann pyromane]

Bien vu Dani l'inaptitude prononcée n'a rien à voir entre un pax sous contrat et un candidat.J'en connais au Rama même la réserve n'en a pas voulu

[Lukas16]

Ah oui effectivement, excusez moi pour la confusion !

[BTX]

Par ailleurs LUKAS16 tout en notant votre volonté de rendre service à TEV, c'est à lui et à lui seul qu'il appartient de démarrer la procédure de visite de surexpertise. En adressant un courrier manuscrit, avec les copies des examens et CR médicaux idoines, à l'intention de la Direction Regionale du Service de Santé.

En actionnant le moteur RECHERCHE, TEV devrait trouver des renseignements sur cette démarche. A mener au plusvite.

Tout ceci se fait en amont de la nouvelle ouverture du dossier de recrutement. C'est le sésame.

BTX

[Tev]

Ça marche, merci beaucoup

Je lui ai transmis les infos et il commencera les démarches dès lundi !

En espérant que cela porte ses fruits.. 🤞🏿

[Malina]

Quand on a une inaptitude définitive dans le dossier il n'est pas possible de se réengager sans avoir levée cette inaptitude.
Il faut donc demander une surexpertise.
Par contre je ne comprends pas comment il est marqué inapte définitif sans avoir eu aucune expertise et n'ayant pas été réformé?

L'inaptitude le suivre dans la LE également.